Ils précisent que la parcelle no 604 a été divisée en deux nouvelles parcelles B no 1522 et B no 1523 formant toutes deux une unité foncière identique à l'ancienne parcelle B 604 et ils soutiennent que

Confirme sur la contribution du père à l'entretien et l'éducation de l'enfant Antoine, y compris en nature, sauf sur la part des dépenses lui incombant. Infirme de ce chef.

Antoine du Y... de Bozas, était d'accord pour vendre les parts à M.

Antoine du Y... de Bozas, était d'accord pour vendre les parts à M.

Antoine Y....

. : 04/06829 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d'une saisie mobilière APPELANTS : Monsieur Antoine X...

Antoine X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

MMA IARD Représentant : Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants M.

pourvoi formé par Madame Jeanne X... divorcée Y..., demeurant précédemment ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1987 par la cour d'appel de Riom, au profit de Monsieur Antoine

Antoine X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 novembre 1998, où

Antoine X...

Antoine A..., demeurant "La Ville Neuve" en Rouillac (Côtes-du-Nord), 5°) de la société anonyme Etablissements KERMENE, dont le siège est à Collinée (Côtes-du-Nord), défendeurs à la cassation ; La

Fouret, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Delaroche, les observations de Me Pradon, avocat de Mme X..., de la

Antoine Z..., demeurant à Neffes, Gap (Hautes-Alpes), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Antoine, Madame Y... Jeromine, Monsieur Z... Antoine Paul, Madame Z... Marie Paule, Monsieur Z... Francis déposée au greffe le 3 avril 2009.

née le 23 Avril 1930 à SANTA MARIA DI LOTA (20200) ... 13100 AIX-EN-PROVENCE assistée de Me François josé MARTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de

Fouret, conseiller rapporteur, MM. Lesec, Kuhnmunch, Pinochet, Mmes Lescure, Delaroche, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Hubert U..., demeurant lotissement Saint-Antoine, 20600 Biguglia, 7°/ de M. Barthélémy L..., demeurant ..., 8°/ de M. César V..., demeurant ..., 9°/ de M.

barreau de PARIS, toque : L0056 Représentée par Me Bernard COUDRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : C0116 INTIME Maître [Z] [L] ès qualités d'administrateur provisoire de la SCI SAINT ANTOINE

GUEPIN Me Antoine FOURMENTIN Copies certifiées conformes délivrées à : Thierry X...