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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
644229aed2fa6fd0f8040341
20 avril 2023
[U] [K] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Bruno LEYGUE de la SCP CAUVIN, LEYGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEES :
3e chambre civile
6960fac0cdc6046d47be4c96
8 janvier 2026
[E] [M] [W] [Adresse 7] [Localité 1] - ESPAGNE Représentant : Me Mathieu PONS-SERRADEIL, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Mme [L] [D] épouse [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant
2e chambre civile
662b43c9fe25450008314912
25 avril 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DES CONCLUSIONS DE L'INTIMÉ N° RG 24/00376 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QDE2 ORDONNANCE N°24-21 APPELANTE : Mme [T] [
5e chambre civile
65a780c08121050008662d27
16 janvier 2024
barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Nicolas DOMENECH, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat plaidant INTIMEES
Chambre commerciale
69427b9f61c46255e175e619
16 décembre 2025
substituant Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.
Cour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfaa
6 février 2009
(avocat au barreau de SAINT DENIS) LA C...SAINTE APPOLINE ... 97400 SAINT-DENIS Représentant : Me Alain J...
1ère Chambre
668398138da90185712ea625
1 juillet 2024
APODIS Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES MISE EN ETAT DU 1er JUILLET 2024 Le premier juillet
65b364d51d7564000872e005
25 janvier 2024
: Madame [V] [T] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 11] ([Localité 4]) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY
11e chambre
600ff662b250ee6ce51ee639
14 janvier 2021
- condamner la société Apollo Capital Partners à verser à M.
1ère Chambre A
5fd9ad0437e417a18e86a167
12 décembre 2019
Statuant sur l'assignation de la société Apollo, le tribunal de grande instance d'Avignon, par jugement en date du 12 mars 2013 a : 'condamné [M] [M] à payer à la SCI Apollo les sommes de : -12 237,47
6a1a73e3cdc6046d47749790
29 mai 2026
MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 26/01436 - N° Portalis DBVK-V-B7K-Q7RU APPELANTE : Mme [D] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Emily APOLLIS
6a192971cdc6046d47545889
28 mai 2026
[U] [V] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Célia VILANOVA SAINGERY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Mme [R] [F] es qualité d'ayant-droit de Monsieur [O] [F], né le [
comm
61372217cd580146773fa240
5 avril 1994
Apollis, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Apollis, les observations de Me Choucroy
Pôle 6 - Chambre 1- A
63d37adad1bc2605de4b4b9e
25 janvier 2023
Le 07 octobre 2020, l'association Appolline a notifié par RPVA ses conclusions d'appelant. Le 05 janvier 2021, M. [G] a notifié par RPVA ses conclusions d'intimé.
63d37adad1bc2605de4b4ba0
Le 07 octobre 2020, l'association Appolline a notifié par RPVA ses conclusions d'appelant. Le 05 janvier 2021, Mme [O] a notifié par RPVA ses conclusions d'intimé.
6253cd96bd3db21cbdd93c3e
26 janvier 2017
) de nationalité Française ... 34730 PRADES LE LEZ Représentée par Me François LAFONT de la SCP LAFONT, CARILLO, CHAIGNEAU, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES
6253cdd0bd3db21cbdd94900
7 mai 2020
No: 1265249319358403 Société APODIS [...] [...]
66878cee05d6f7f678d4928c
4 juillet 2024
[L] [T] [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 2] Représentant : Me Olivier TRILLES de la SELARL OLIVIER TRILLES, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEES : S.A.
68e89641f14914fb075ebcd1
9 octobre 2025
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 11] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEEs
64364d4929c3df04f589a510
11 avril 2023
8] (66) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Emily APOLLIS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS
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