la marque que d'un tiers autorisé ; qu'en retenant en l'espèce que même si la marque L'Equipe donne son nom à l'épreuve sportive les "10 km L'Equipe" et que la société L'Equipe a autorisé la société ASO

X... avait, après avoir quitté la société Ferro France, été employé dans d'autres sociétés (les sociétés Aslo en tant que bûcheron puis ouvrier, Cousance Les Forges en tant qu'ouvrier en charge du perçage

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon,30 novembre 2004), qu'issue du regroupement de plusieurs entreprises de transports qui en détiennent les parts sociales, la société à responsabilité limitée Astre

Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 23 mai 2023), le 1er juillet 2008, la société Aster Technologie (la société Aster) et la société Accelonix ont conclu un contrat de « représentation

Groupe (la société Ast) a confié en sous-traitance à M.

#Asos plc prieš Vidaus rinkos derinimo tarnybą (prekių ženklams ir pramoniniam dizainui) (VRDT).

#Asos plc tegen Bureau voor harmonisatie binnen de interne markt (merken, tekeningen en modellen) (BHIM).

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Saint Astier Distribution par la société Saint Astier Invest aux côtés de l’Association des Centres Distributeurs E. Leclerc

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1998 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre civile), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Auto Service Transport France (ASTF

du J9 qu'il rattrapait ; il ne parvenait pas à faire stopper le fourgon, mais il relevait le numéro de ce véhicule 92 78 SZ 24 ; ce fourgon était immatriculé au nom de Didier A..., demeurant à Saint-Astier

la SMAC ACIEROID, société anonyme, ayant son siège social ... (5ème), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1987 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la société MAISON AST

Z..., syndic, demeurant à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 22, cours Pierre Puget, agissant en qualité de syndic du règlement judiciaire de la société Asti, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

sociale), au profit : 1 / de l'Association pour le développement de la formation professionnelle de la promotion sociale dans les industries (ADFP), dont le siège est ..., 2 / de l'association Inter ASFO

René XB...,, pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Astre, ledit M.

cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1996 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Fabienne Z..., épouse X..., demeurant ..., 2 / de la société Ast

soulignait l'Administration dans ses conclusions, le protocole d'accord du 10 juillet 1991 constate la levée de l'option qui avait été consentie à la société Louis Victor, que les titres des sociétés Sofirel, Ast

formé par : - L'officier du ministère public près le tribunal de police de Saintes, contre le jugement dudit tribunal, en date du 19 mars 2018, qui a renvoyé des fins de la poursuite l'association Asso

industries 60 % du capital et des droits de vote au sein de la société Ascoval, qui se trouvait ainsi détenue à hauteur de 40 % par la société VTFR et à hauteur de 60 % par la société Asco industries,