déposé oralement et séparément, dans les conditions prescrites par l'article 331 du Code de procédure pénale et après avoir prêté serment dans les termes prévus par ledit article, à l'exception de Audrey

circonstanciées de cette dernière, sera retenue ; que l'évolution des déclarations d'Aurélie sur les faits les plus graves, ne caractérise aucunement la manifestation de contradictions mais bien plutôt

soutient que : - il a intérêt à agir ; - l'arrêté attaqué ainsi que la décision rejetant son recours gracieux ont été pris par une autorité incompétente, en l'absence de justification de la délibération

complémentaires et deux mémoires enregistrés le 21, 23, 28 juillet 2025 et le 19 août 2025, Mme A C, représentée par Me Thuillier Pena, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la délibération

SAS GPS, représentée par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP CAGNEAUX-DUMONT GALLION, avocat au barreau de MEAUX - N° du dossier E00010KL Intimée : Madame [E] [Z], représentée par Me François MEURIN

Gérard, - LA COMPAGNIE AXA-UAP, partie intervenante, - FAYE X..., en qualité d'administrateur légal de sa fille Audrey ROUSSELET, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème

judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté, statuant en application des dispositions des articles L.3211-1 et suivants du Code de la Santé publique, assistée de Audrey

Delion, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de Mlle Audrey X, - les conclusions de M.

[Adresse 8] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Audrey MOYSAN, avocat au barreau de NANTES, toque : 292 substituée par Me Pierre NESTOR, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR

demande et en défense ; Attendu qu'il résulte du jugement et de l'arrêt que Stéphane Z... a été déclaré tenu à réparation intégrale des conséquences dommageables d'un accident de la circulation dont Audrey

matériellement distincte de la délibération approuvant le projet.

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats L’affaire a été examinée à l’audience publique du 03 Février 2026 tenue par Guillaume RENOULT-DJAZIRI, Président en qualité de juge rapporteur, assisté de Audrey

n'était pas tenue de procéder à une recherche sur la nature des désordres qui ne lui était pas demandée, en a exactement déduit que le syndic avait été valablement habilité à agir en justice par délibération

avec la société Délices du marché, pour la durée de trois ans à compter du 1er janvier 2022.

au titre de l'aide judiciaire, Me Audrey Noyon ; -condamner la société Fonds calédonien de l'habitat aux entiers dépens.

Septembre 2024 Appelante : Madame [E] [P] [W] épouse [M] Madame [E] [M] née [P] [W], née le 2 novembre 1973 à [Localité 3] (Congo), de nationalité française, demeurant [Adresse 1]., représentée par Me Audrey

A l’audience du 26 Avril 2024, Me Audrey DIALLO-MISSOFFE, conseil de Monsieur [J] [R], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré ce jour.

B A, représenté par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

Audrey et A... Windy ...

A l’audience du 19 Juillet 2024, Monsieur [K] [X] et Me Audrey DIALLO-MISSOFFE, son conseil, ont été entendus. L’avis motivé a été consulté par le conseil.