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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi fond
6627fd1e42439575e2f7e327
5 avril 2024
SHOP YOUR CAR 75, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne TOULEMONT, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Audrey BELTOU,
1ère chambre
66878cfc05d6f7f678d49364
4 juillet 2024
du conseiller de la mise en état de Nîmes en date du 25 janvier 2024, N°23/00972 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat, conseillère faisant fonction de présidente et Mme Audrey
PCP JCP fond
6627fcc942439575e2f7e108
#L0245 DÉFENDEUR Monsieur [S] [U], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne TOULEMONT, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Audrey
6627fd1742439575e2f7e260
#L0245 DÉFENDEUR Monsieur [K] [I], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne TOULEMONT, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Audrey
6627fd1b42439575e2f7e2dc
#L0245 DÉFENDEUR Monsieur [O] [N], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne TOULEMONT, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Audrey
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000021697550
4 décembre 2009
Vu la requête, enregistrée le 20 octobre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Madeleine A, demeurant ..., agissant au nom de sa fille mineure, Mlle Hodieux Audrey Jeanne
1ère CHAMBRE CIVILE
65449ce0c71a6a83181c8cd1
2 novembre 2023
Le prestataire de services de paiement, y compris, le cas échéant, le prestataire de services de paiement fournissant un service d'initiation de paiement, fournit des éléments afin de prouver la fraude
Chambre 22 / Proxi fond
65d3a4e6c9d5768f5966f0f5
25 janvier 2024
E n l’espèce, Sogefinancement SAS fournit à la cause le contrat de crédit n°38197069883 aux termes duquel il a consenti à M.
Chambre commerciale
63d0d60681a7b805de12b61a
24 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
66843f7c8bcff606d9c38fb7
2 mai 2024
Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Mai 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey
67379f198b3f1e77535a6fa8
30 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Marie-line CHAUVEL Copie exécutoire délivrée le : à :Me Audrey DUFAU Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00614
8 avril 2015
AUX MOTIFS QUE Sur le licenciement ; que la lettre de licenciement indique en premier lieu que dans le cadre de ses attributions, il a été confié à Audrey X..., après le départ du titulaire du poste (M
Chambre 4-8a
6708bff6445a086e2bceda6d
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Chambre 1-11 référés
68f71572a0214f9bf6ab1552
20 octobre 2025
ORDONNANCE DE REFERE du 20 Octobre 2025 N° 2025/449 Rôle N° RG 25/00398 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPC3Z [P] [J] [H] [J] C/ [R] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450649.20211110
10 novembre 2021
Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 novembre 2021. Le président : Signé : M.
662b43cdfe2545000831494c
25 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont,
Chambre 4-6
69fc2f16cdc6046d47e416b8
6 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD
644b63bec51457d0f882dda7
27 avril 2023
, Président de Chambre, assisté de Audrey BACHIMONT, Greffier, présent lors des débats tenus le 23 Mars 2023 et de Nadège RODRIGUES, Greffier, lors du prononcé , Vu la procédure en instance d'appel
cr
NNES, en date du 3 avril 2003, qui, dans l'information suiviec/Christophe C
6137264acd580146774246c8
23 mars 2004
Audrey, - X... Christine, épouse Z..., - Z... Lauriane, - L'ASSOCIATION CRASH QUIBERON ACTION ET VERITE, - A... Dominique, épouse B..., - B...
Chambre 22
69f544f8cdc6046d47466aca
12 février 2026
Mauro BISCI, Président, comparant par Me AUDREY CHARLET-DORMOY [Adresse 2] DEFENDEUR(S): * EURL EXPLOIT.DU GARAGE [Localité 1] [Adresse 3] Représentant légal : M.
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