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2 294 résultats pour « Aveline Composition De »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002097918

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

Compte tenu de ce qui précède, il y a lieu de rayer ces requêtes du rôle.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200132

Cassation

6 février 2025

6 février 2025

de leurs comptes courants d'associés. 2.

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423176

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

générale de l'Architecture et des Bâtiments Communaux dont le directeur était Serge Y..., avait apposé des timbres humides et signés des certificats pour paiement, alors que seul Serge Y... pouvait avaliser

Source officielle
CC

civ2

61372304cd5801467740465c

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

Groupama Mutasudest, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901ff

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

représentée par Me Frédérique AVELINE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Suzanne Jacqueline Z... veuve X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2302779_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 mai et le 13 juin 2023, la SARL Compo B, représentée par Me Aveline Boquet, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8c4

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

.-87800 LA MEYZE représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour, assisté de Me Frédérique AVELINE, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0917DEC006925811

Admin. suprême

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Requête n o 69258/11 Marco IORIO contre l’Italie et 36 autres requêtes (voir liste en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant le 17 septembre 2015 en un comité composé

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0624DEC006712501

Admin. suprême

24 juin 2004

24 juin 2004

Les requérants étaient propriétaires d’un terrain de 4 875 mètres carrés, sis à Avellino.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91de9

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Il lui était également demandé d'examiner les comptes de la défunte afin de vérifier les accusations de M.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6902ff1d1e4ff47a82fa3447

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Se prévalant de ce que la clause insérée au contrat de bail leur conférait un pacte de préférence ainsi méconnu, l'Association Espérance Sportive Saint [G] d'Avelanne a été autorisée par ordonnance du

Source officielle
CC

soc

61372158cd580146773f3013

Cassation

22 novembre 1990

22 novembre 1990

Solyne, dont le siège se trouve ... (2ème), en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section B), au profit de Mme Sergette Z..., demeurant 21 Les Avelines

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000021_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Par un arrêté inter-préfectoral du 4 novembre 2019, le préfet du Nord et le préfet du Pas-de-Calais ont approuvé le projet de construction de la ligne aérienne à deux circuits 400 000 volts Avelin-Gavrelle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0118JUD000536723

Admin. suprême

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Tribunal de Avellino, R.G. 790/2015, 03/05/2021   03/05/2021   en cours Plus de 2 années et 5 mois et 3   jours   Municipalité de Avellino - Paiement des honoraries d’avocat ( avvocato

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1209DEC007042416

Admin. suprême

9 décembre 2021

9 décembre 2021

Ces sommes seront payables dans un délai de trois mois à compter de la date de la notification de la décision de la Cour.

Source officielle
TCOM

Délibérés de Contentieux Général

69c4f545cdc6046d4703c288

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DU 14/01/2026 Demandeur : LM STRATEGIE (SARL), [Adresse 1], [Localité 1] Représentant : SELARL AVELIA AVOCATS intervenant par Maître, [O], [R] Défendeur :

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:459869.20230310

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société Quinto Avenio doit être rejetée, y compris sa demande au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0522DEC006799201

Admin. suprême

22 mai 2003

22 mai 2003

Par un acte notifié le 30   novembre 1987, les requérantes assignèrent la ville d’Atripalda devant le tribunal d’Avellino.

Source officielle
CA

1ère Chambre

635387e4513cb5adff943650

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. WAGUETTEPrésident de Chambre M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1205DEC003837723

Admin. suprême

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Ces sommes seront versées dans un délai de trois mois à compter de la date de la notification de la décision de la Cour.

Source officielle

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