Yolande (...) que de ces relations est née une enfant, Mlle X...

YOLANDE, EPOUSE X... ; ATTENDU QUE LES QUESTIONS ONT ETE POSEES EN CES TERMES : N° 1 X...

BR/ YM COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 32 DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 15/ 00982 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE

Yolande, épouse A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 2 avril 1993, qui, dans la procédure suivie contre Dominique Y... pour blessures involontaires

GREFFIER Lors des débats et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

(YOLANDE); 4° A... (ARTHUR), CONTRE UN ARRET DE LACOUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, EN DATE DU 5 DECEMBRE 1968, LES CONDAMNANT POUR RECEL DE VOL, X... ET Y...

ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST PIERRE en date du 15 Juin 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 NOVEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Yoland

Michel C..., Mme Monique Y..., veuve G..., Mme Yolande B..., veuve D..., Mme Evelyne E..., épouse F..., M.

Gabriel Y..., domicilié [...] , 3°/ Mme Yolande Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 26 octobre 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre B), dans le litige les opposant à la société

GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

BR/YM COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE Chambre Sociale Référence : RG 15 /00664 affaire : Mme X...

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 552 DU 10 OCTOBRE 2024 N° RG 22/00673 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DOWP Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire

Lya-Yohanna ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-cinq janvier deux mille vingt-trois.

Lors du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

FG/ YM COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 19 DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 14/ 01458 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes BASSE-TERRE

de Basse-Terre, du 22 novembre 2022, enregistré sous le n° 22/00196.

GREFFIER Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

ordonnance du conseiller de la mise en état de la Cour d'Appel de Basse-Terre - 2ème chambre du 20 novembre 2024, dans une instance enregistrée sous le n° 24/00726.