CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2302012_20251106
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
DTA_2207371_20251016
16 octobre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2206276_20251219
19 décembre 2025
Perrin, premier conseiller, - Mme Beaucourt, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025. La rapporteure, Signé P.
4ème Chambre
DTA_2103512_20231003
3 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.
PCP JCP ACR fond
6883cc2d2a8fb67db7b412c0
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Z] [E] PREFET DE [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathilde ROUTHE BEAUCART Pôle civil de
Chambre 3-4
63b7cc656b63637c907b7840
5 janvier 2023
avocat au barreau de MARSEILLE Appelantes à Société ELITE INSURANCE COMPANY LIMITED Représentant : Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SAS DEKTA INGENIERIE SCI SCI DE BEAUCHAMPS
DTA_2303287_20260330
30 mars 2026
Copie en sera adressée au préfet du Pas-de-Calais. Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Féménia, présidente, - Mme Beaucourt, conseillère, - M.
DTA_2208840_20260330
Procédure orale
68682c6c4965b5d9df31e645
3 juillet 2025
CLESENCE [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Cathy BEAUCHART, avocate au barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Madame [P] [X] née le 22 Mai 1999 à [Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité
Cour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f102
22 février 2012
Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 07 Février 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 09/ 00425 Copies exécutoires délivrées
Tribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2503550_20250825
25 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, comme juge des référés sur le fondement de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
DTA_2101780_20231017
17 octobre 2023
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Reconduite à la frontière
DTA_2400753_20240306
6 mars 2024
Le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, a été entendu, au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
DTA_2403286_20260115
15 janvier 2026
6253cbdfbd3db21cbdd8e839
16 novembre 2011
délivrées à : Me Evelyn BLEDNIAK Copies certifiées conformes délivrées à : Syndicat CGT SNECMA GENNEVILLIERS, Jacques X...
JCP FOND
6722a0d43f64f312698a5ec1
15 octobre 2024
COUR D’APPEL DE NÎMES TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00286 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JYII Minute N° : 764 /2024 JUGEMENT DU 15 Octobre 2024 Dossier + Copie + Copie exécutoire
DTA_2401164_20260430
30 avril 2026
Copie en sera adressée pour information au ministre de l’intérieur. Délibéré après l’audience du 2 avril 2026, à laquelle siégeaient : - M. Riou, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M.
DTA_2301610_20230919
19 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les observations de Me Pereira, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
ORTA_2501465_20250411
11 avril 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
ORTA_2503499_20250818
18 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, comme juge des référés sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Page 3 sur 24