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164 résultats pour « BEAUMOND Clément »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

6811b379893ab038bd46603f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

11] Représentant : Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER SA LLOYD'S FRANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit

Source officielle
CC

soc

613722e0cd58014677402a09

Cassation

7 mai 1997

7 mai 1997

Granges Les Beaumont, en cassation d'un jugement rendu le 29 septembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Valence (section commerce), au profit de la société Cottard et Clémente, Transports routiers

Source officielle
CA

3e chambre civile

6780badaf25437b69df75aec

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Z] [C] [Adresse 11] [Localité 9] Représentant : Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [H] [O] [Adresse 11] [Localité 9] Représentant : Me Clément

Source officielle
CC

civ3

6137227ccd580146773fd8f3

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

Ader, dont le siège social est à Beaumont-sur-Lèze (Haute-Garonne), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, 2 ) de M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b4adb77ef77d000880b453

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[Z] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [N] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Clément

Source officielle
CA

5e chambre civile

68df5bdccf4e7f1c37e1ccf1

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SIREN/SIRET 1] dont le siège social prise en la personne de sonreprésentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 10] [Adresse 11] [Localité 7] Représentant : Me Clément

Source officielle
CA

5e chambre civile

6811b379893ab038bd46603d

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

avocat au barreau de MONTPELLIER Demandeurs à la requête en omission de statuer : Madame [M] [R] née le 02 Janvier 1982 à [Localité 7] (MAROC) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Clément

Source officielle
CA

5e chambre civile

65a780b88121050008662d23

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[Y] [V] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Marie GALLE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

5e chambre civile

65a780bc8121050008662d25

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[N] [O] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Marie GALLE, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

68eeb40c22996ce54483c315

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRUNO & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND CONTRE Monsieur [H] [K], né le 14 Octobre 1985 à CLERMONT-FERRAND (63000) 55 ter rue Pablo Picasso 63000 CLERMONT-FERRAND DEFENDEUR Comparant

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69f19a4dcdc6046d47ede630

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

premier président de la cour d'appel de Montpellier, Vu la requête présentée le 19 Mars 2026 par : Madame [A] [R] [Adresse 1] et Monsieur [N] [D] [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Clément

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65b4ade47ef77d000880b465

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

MAXAL, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT

Source officielle
CA

3e chambre civile

6867688bdd25744ff781d42f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GPCE prise en la personne de son représentant legal en exercice domicilié en sa qualité audit siège social [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67820ab1d30fbdc4c17b9ccb

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DBVK-V-B7I-QFBA ORDONNANCE N° APPELANT Me [F] [D] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL DIAMANT GMC dont le siège social est [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Clément

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65aa2818a34ad10008581af4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

MAXAL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX HUIT

Source officielle
CC

civ1

61372182cd580146773f45fd

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Clément A..., demeurant, section Caraque aux Abymes (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°) Mme Anastatisie X..., veuve

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89642f14914fb075ebce7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L. [43] [Adresse 46] [Adresse 46] [Localité 22] Représentée par Me Clément

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89641f14914fb075ebcd3

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[I] [Y] [Adresse 14] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6708c029445a086e2bcedd7d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué par Me Karine BEAUSSIER avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTERVENANTS :

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89641f14914fb075ebcd1

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 3] [Localité 11] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEEs : Mme [D] [Z] [Adresse 17] [Adresse 12] [Localité 6] Représentant : Me Clément

Source officielle

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