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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
63ca42729066fd7c90fc23f3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il n'apparaît cependant pas utile, pour une bonne administration de la justice, de faire droit à cette demande.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6711faa77603bf88a18845cd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
- les caractéristiques du véhicule déclaré volé (marque, numéro d'immatriculation, numéro de série, date de première mise en circulation, équipements particuliers).
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f24
16 février 2016
16 février 2016
Emmanuel B..., gérant de la société FECY-YCE, Mme Lydia X..., Mme Julie E... également salariée de TDM, et la société TEXAR Bulgarie, notamment en la personne de Mme F....
Source officielle1ère Chambre
652f793fb053208318995c37
17 octobre 2023
17 octobre 2023
EXPRO, JCP de PUY-EN-VELAY, décision attaquée en date du 14 Septembre 2021, enregistrée sous le n° 17/00248 Arrêt rendu le MARDI DIX SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS COMPOSITION DE LA COUR lors
Source officielle1ère Chambre
6864bdf5cf476b3ae02585a5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[E] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre fiscal acquitté APPELANT
Source officiellecr
61372603cd5801467742248b
14 mars 2000
14 mars 2000
Y..., la commission, par son employeur, d'un manquement caractérisé aux obligations de sécurité et de prudence relatives à la capacité des conducteurs à conduire des chariots automoteurs sanctionnée par
Source officielleChambre des Référés
6622bb36c91e3bdd7a88f95f
18 avril 2024
18 avril 2024
professionnel dans les locaux de cet Office notarial situé [Adresse 3], Représentée par Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C52, avocat postulant et par Me Emmanuelle
Source officiellecr
écembre 1994, qui, dans la procédure suiviec/Jacques L
613725a4cd5801467741f70c
24 juin 1997
24 juin 1997
de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Emmanuel de R. et Jacques L. non coupables des faits de diffamation publique envers un fonctionnaire public poursuivis et, de ce chef
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9376f
21 novembre 2016
21 novembre 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleChambre commerciale 3-2
667e53046430c94f3afa8786
23 janvier 2024
23 janvier 2024
AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20210670 Représentant : Me Mélinda FOSSEY, Plaidant, avocat au barreau de LE MANS Représentant: Me Emmanuel
Source officiellecr
61372684cd5801467742633e
14 novembre 2007
14 novembre 2007
-4 et L. 450-6 du code de commerce, des points 1, 2 et 4 de l'article L. 420-1 du code de commerce et 81-1 du Traité de Rome, 137-1, 591, 593 et 595 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque
Source officielleChambre 3-3
69cf6e5dcdc6046d47f4fd45
2 avril 2026
2 avril 2026
BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE, substituée par Me Anne-Marie TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE *-*-*-*-* COMPOSITION
Source officielleCIVIL_EX-TI
685f104402c5b8c8ca161748
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[R] [E] et Mme [M] [B] ont acquis auprès de la SA RENAULT RETAIL GROUP un véhicule de marque RENAULT, modèle Clio Estate 5, immatriculé [Immatriculation 6] moyennant un prix de 9124,76 €.
Source officielle1ère Chambre
64a50d08b8594705dbfcccf9
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[G] [K] [Adresse 7] [Localité 10] Représenté par Maître Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET- EYMARD -NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre fiscal acquitté S.C.P.
Source officiellecr
6137262bcd580146774237c8
10 septembre 2002
10 septembre 2002
Emmanuel, - La SOCIETE PRESSE ALLIANCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 22 août 2001, qui, pour diffamation publique envers un particulier
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6629f36fdc6faf0009588a23
24 avril 2024
24 avril 2024
Il a été licencié le 5 avril 2019 pour différents manquements, la lettre mentionnant qu'il s'agit d'un licenciement pour cause réelle et sérieuse, sans indiquer s'il considère que ces manquements sont
Source officiellecr
61372647cd5801467742452b
19 octobre 2004
19 octobre 2004
publicitaire de Roche et Bobois avec des copies des 3 modèles achetés, notamment le modèle LC2 (qui est une référence du catalogue Cassina) ainsi qu'un plan de l'aménagement comportant des mentions masquées
Source officielleChambre Sociale
671b35ae2edfb0b58c05f054
22 octobre 2024
22 octobre 2024
GRANGER FRERES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7G-M5LT S.A.S. MAISONS DU MONDE FRANCEc/S.A
644b6363c51457d0f882dbd1
27 avril 2023
27 avril 2023
son représentant légal, demeurant en cette qualité audit siége [Adresse 11] Représentées par Me Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés par Me Emmanuel
Source officielleChambre Sociale
6973279dcdc6046d4764b533
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Vous nous avez également exposé manquer de moyens humains pour résoudre les difficultés.
Source officiellePage 3 sur 4