Baptiste, - X...

1 Délibération n° 2025-383 du 9 décembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Jean-Baptiste Doat LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le

1 Délibération n° 2025-384 du 9 décembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Jean-Baptiste Doat LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le

1 Délibération n° 2023-35 du 7 février 2023 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Jean-Baptiste Djebbari LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi

1 Délibération n° 2022-165 du 17 mai 2022 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Jean-Baptiste Djebbari LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu

1 Délibération n° 2022-104 du 22 mars 2022 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Jean-Baptiste Djebbari LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu

industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu'elle agit au nom ou pour le compte d'un autre professionnel" ; qu'en l'espèce, ayant expressément constaté que l'association OGEC Saint-Jean-Baptiste

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 27 octobre 2015), que, par actes des 1er décembre 1990 et 30 juin 1993, Jean-Baptiste

Jean-Baptiste, - LA SOCIETE GENERALE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 26 mars 1998, qui, après condamnation définitive de Michel

X... a été engagé par contrat de travail écrit du 1er septembre 2001 par l'OGEC, Union lasalienne d'éducation gérant le groupe scolaire Saint-Jean-Baptiste de la Salle, en qualité de responsable d'internat

Jean-Baptiste, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 7 juin 1985, qui, pour homicide involontaire et défaut de visite technique, l'a condamné à 3 000 francs

Baptiste Bouillon, avocats, ont été mandatés par les époux [P] pour les représenter et que l'adresse de leur cabinet est située au [Adresse 1], à [Localité 3] ; qu'il résulte du dossier de la procédure

X... à titre personnel, la qualité dont il se revendique dans sa requête n'ayant jamais été évoquée jusqu'alors, d'autre part, viser l'intégralité de la bâtisse dans la mesure de la restitution qu'elle

chromosomique ; que cet examen a mis en évidence un risque égal à un sur trois-cent-soixante-douze que l'enfant soit atteint d'une telle anomalie ; que, le 9 août 2007, Mme X... a donné naissance à l'enfant Baptiste

Jean-Baptiste et Pierre X..., se portant fort de leurs cohéritiers d'une parcelle située sur le territoire de la commune de Palneca, ont, par actes sous seing privé du 30 octobre 1994, cédé une partie

motif que l'incertitude a été créée sur les faits, le dispositif du jugement énonçant que le prévenu était déclaré coupable des faits reprochés mais qu'il était relaxé de la prévention sur la vieille bâtisse

Jean-Baptiste Y..., propriétaire des murs, vendeur du fonds de commerce, étant seul bénéficiaire d'une AOT portant sur une surface de 153 m2 ; que la SARL Val Rest a déposé, d'une part, le 2 février 2009

avant de prendre une décision finale ; que dans sa lettre de réception du 30 octobre 1991, visée par la cour d'appel, la SNPE n'a sollicité ni contre-épreuve ni nouvel essai balistique du produit ;

CT, - LA SOCIETE SG SECURITES PARIS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 mars 2000, qui, après relaxe de Guy X..., Jean-Louis Z... et Jean-Baptiste

Jean-Baptiste Y..., demeurant n° 117 Corscia, 20224 Corscia, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 4 avril 2002, où étaient