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3 325 résultats pour « Barcella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:1206JUD001059083

Admin. suprême

6 décembre 1988

6 décembre 1988

Barberà et Messegué avaient fixé l’engin sur la poitrine de l’intéressé. 15.    Traduit devant le juge d’instruction n o 6 de Barcelone, en présence et avec l’assistance d’un avocat, M.

Source officielle

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CA

2ème chambre

5fd961737455be4c74673071

Appel

12 février 2020

12 février 2020

BANK PLC et BARCLAYS VIE au jour de la souscription du contrat BARCLAYS GESTION VIE n° 31 018253, n'a pas admis le lien de causalité entre les manquements des sociétés BARCLAYS BANK PLC et BARCLAYS VIE

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd973350e26b1605603655f

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

société BARCLAYS PATRIMOINE à payer à R...

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fdb5e1d7e148e3c1296faac

Appel

18 mars 2019

18 mars 2019

[S] [G], Déclare irrecevables la demande de sursis à statuer des sociétés Barclays Bank PLC et la Barclays Bank Vie, Condamne, in solidum, les sociétés Barclays Bank PLC et la Barclays Bank Vie à payer

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00254

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Union mutualiste retraite (UMR), dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Barclays

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00225

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

E... a été engagé le 8 septembre 1997 par la société Barclays Finance, devenue Barclays patrimoine (la société) en qualité de conseiller financier ; qu'il a été licencié pour faute grave le 11 janvier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00232

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

(Autriche), 3°/ à la société Barclays Bank PLC, dont le siège est [...] (Royaume-Uni), société de droit anglais, défenderesses à la cassation.

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422ae5

Cassation

6 février 2007

6 février 2007

Y... et de sa société A d'Aile d'Or à Barcelone (26) et Valence (26), les 18 et 19 septembre 2003, en l'occurrence un vol avec arme en réunion, avec violences et séquestration, portant sur des bijoux,

Source officielle
CC

civ2

61372297cd580146773fee04

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

Barichella, ne mentionnait ni le nombre ni la nature des bijoux récupérés ; qu'il s'ensuivait que cette seule pièce n'établissait pas de manière absolue que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200801

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

tel que reproduit en annexe : Délibéré par la première chambre civile de la Cour de cassation après débats à l'audience publique du 7 novembre 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1986:1016REP001058883

Admin. suprême

16 octobre 1986

16 octobre 1986

  Il est actuellement domicilié à Gironella (Barcelone).

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f131

Cassation

19 février 2003

19 février 2003

l'obligation déclarative posée par l'article 464 du Code des douanes pour, lors d'un contrôle douanier opéré dans le secteur français de la gare de Genève alors qu'il descendait d'un train direct Barcelone

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2006:CO00884

Cassation

4 juillet 2006

4 juillet 2006

par SCP Brouard Daude, liquidateur judiciaire de la société Etlafric ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que d'ordre de la société Etlafric, mise ultérieurement en liquidation judiciaire, la banque Barclays

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00719

Cassation

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 février 2024) et les productions, Mme [X] a été engagée en qualité de conseiller financier, le 24 mars 2003, par la société Barclays finance, devenue Barclays patrimoine

Source officielle
CC

comm

61372662cd5801467742523c

Cassation

29 novembre 1994

29 novembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Barclays bail, dont le siège est

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

60352801b4dc3a52c2d8a29f

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

Sur la demande de mise hors de cause de la société CSA AUTOMOTIVE BARCELONA SL La société CSA AUTOMOTIVE BARCELONA SL demande la confirmation du jugement qui l'a mise hors de cause.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01162

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

Bank le 5 janvier 2009, Gérard Y... donnait pouvoir à Mme X... de "régir, gérer et administrer, tant activement que passivement [ses} affaires présentes et à venir, avec la Barclays Bank PLC", aux fins

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1988:1206JUD001059083

Admin. suprême

6 décembre 1988

6 décembre 1988

Mr Francesc-Xavier Barberà Chamarro and Mr Antonino Messegué Mas are serving long sentences at Lérida Prison no. 2 (Lleida-2) and Barcelona Prison respectively and have the benefits of the open system.

Source officielle
CC

soc

6137268acd5801467742662a

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

X... a été embauché le 5 février 1988 en qualité de chargé de représentation en Catalogne par la Caisse d'épargne du Roussillon, ses fonctions étant exercées à Barcelone; qu'il a été détaché auprès

Source officielle
CC

comm

613721e3cd580146773f8783

Cassation

15 juin 1993

15 juin 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Barclays Bank, dont le siège

Source officielle