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129 résultats pour « Beautemps »

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CE
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CAA
CA
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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

686dfcb62abc72c5727a0317

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[H] [L], avec distraction au profit de Me Falcoz, de Me Boussaid et de la société Cordel Betemps.

Source officielle
CC

soc

61372357cd58014677408855

Cassation

28 octobre 1999

28 octobre 1999

Alain X..., demeurant 9, rue d'En Haut, 80430 Beaucamps-Le-Vieux , 2 / l'Union départementale des associations familiales de la Somme, dont le siège est ... des Tanneurs, 80000 Amiens, agissant en sa

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

69d0465dcdc6046d4709ce97

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

559 894, dont le siège social se situe [Adresse 3] LA MOTTE-SERVOLEX, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Julien BETEMPS

Source officielle
CA

1ère Chambre

643f8868ad85da04f53a3aca

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

[C] [X] né le 19 Février 1949 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représenté par la SELARL CORDEL BETEMPS, avocats au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture

Source officielle
TJ

3e ch. REFERES PAF

695d88fe75782d5f0602f05e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEMANDEUR(S) : Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 6], représenté par son syndic la SAS DEGOUEY & Cie “[Localité 2] AGENCE” [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Julien BETEMPS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd84

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

née le 13 Mars 1965 à LYON (69002) ... 69500 BRON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de7e

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

née le 11 Décembre 1967 à RENNES (35000) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON * * * *

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea0e

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

né le 01 Février 1959 à LYON (69002) ... 69720 SAINT-LAURENT-DE-MURE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON ******

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0ab

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Madame Leila A... épouse X... ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me BEAUTEMPS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e756

Appel

11 juillet 2011

11 juillet 2011

née le 20 Août 1982 à GIEN (45500) ... 69330 MEYZIEU représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69f9db1bcdc6046d47a87c13

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 24 avril 2026 Références : 2026F00120 ENTRE : SAS ROSAZ ENERGIES [Adresse 1] Représentée par Me Julien BETEMPS ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE à l'injonction

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cc01dfcdc6046d47a37f58

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 9 juillet 2025 Références : 2025F00146 ENTRE : SARL NICOLAS BOLLON & ASSOCIES [Adresse 1] Représentée par Me Julien BETEMPS ([Localité 1]) PARTIE EN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2cb

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

née le 24 Juin 1966 à LYON (69007) ... 69330 JONAGE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY02713_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

B C, représenté par la SCP Cordel-Betemps, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de la commune requérante au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_20DA01176_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 août 2020, la SCA Autogestion, représentée par Me Leblond-Lenaers et Me Beaucamp, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement, en tant

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f60407ebd728244385681a

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

PGD, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SARL JULIEN BETEMPS AVOCAT, avocats au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 18 Novembre

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d406d3290e00e0e7a14

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

DE ASCENCAO, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SARL JULIEN BETEMPS AVOCAT, avocats au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture

Source officielle
TJ

C6-REFERES

6a160cdacdc6046d47085588

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

. -=-=-=- PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [U] [H] née le 29 Juin 1965 à PONTCHARRA (38), élisant domicile au cabinet de Maître Julien BETEMPS 17 Boulevard de la Colonne 73000 CHAMBERY représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efe5

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

née le 07 Mars 1969 à OULLINS (69600) ... ... 69720 ST BONNET DE MURE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON ******

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008032632

Admin. suprême

19 mars 2001

19 mars 2001

Jean-Pierre X..., demeurant à Saint-Germain-sur-Bresle, (80430) Beaucamps-le-Vieux ; M.

Source officielle

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