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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6610e5e574ef9f00086f650c
4 avril 2024
4 avril 2024
MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme BENEZECH, avocate générale, qui a fait connaître son avis.
Source officiellesoc
6079b1919ba5988459c5286b
10 mars 1998
10 mars 1998
X... et Benech, journalistes au journal La Montagne, ont saisi le conseil de prud'hommes pour faire reconnaître leur droit à bénéficier, après résiliation de leur contrat, des dispositions des articles
Source officielleciv1
613723f9cd58014677410a05
6 mars 2002
6 mars 2002
cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1999 par la cour d'appel de Toulouse (1e chambre, 2ème section), au profit : 1 / de Mme Christine Z..., 2 / de Mme Laure Z..., demeurant toutes deux à Benazech
Source officielleHospitalisation D'office
6348ff8e63d497adffda4065
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Adresse 3] [Localité 1] non comparant CENTRE HOSPITALIER [5] [Adresse 6] [Localité 2] non comparant MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été régulièrement communiquée à Mme Françoise BENEZECH
Source officielleHospitalisation D'office
66a33c2902a12a235bae6d48
25 juillet 2024
25 juillet 2024
RONK, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME : CENTRE HOSPITALIER [5] [Adresse 2] [Localité 3] MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été régulièrement communiquée à Mme Françoise BENEZECH
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616294dfdb5ccebfe3f3a70e
3 avril 2013
3 avril 2013
[H] [M] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Pascale THERAULAZ BENEZECH, avocate au barreau de PARIS, D1891 SCP [E] prise en la personne de Me [R] [E] agissant en qualité de commissaire à
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2515513_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
A..., représenté par Me Benech, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à l’administration de le recevoir en préfecture
Source officielleJuge unique chambre 2
DTA_2305457_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Il soutient que l’absence de sécurisation des travaux du centre commercial situé chemin Bénech à Fonsorbes a entraîné la crevaison du pneu arrière droit de son véhicule.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933e1
30 juin 2016
30 juin 2016
née le 13 Juin 1995 à BENIN CITY (NIGERIA) de nationalité Nigérienne Vu l'appel formé le 29/ 06/ 2016 à 13 h 03 par télécopie, par Me Lucie GERMAIN-BENEZETH, avocat ; A l'audience publique du 30 juin
Source officielleChambre Commerciale
644cb52056c9f0d0f8b6f194
27 avril 2023
27 avril 2023
MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée à Madame Françoise BENEZECH, avocate générale qui a fait connaître son avis DÉBATS : A l'audience publique du 05 avril 2023
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301529_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
C, représenté par Me Germain-Benezeth, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 février 2023 par lequel le
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933df
30 juin 2016
30 juin 2016
- assisté de Me Lucie GERMAIN-BENEZETH, avocat commis d'office qui a eu la parole en dernier.
Source officielleChambre civile section A
696782eacdc6046d4741eed3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne Burel, greffier MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée à Monsieur le procureur général, représenté lors des débats par Madame Benezech
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300632_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2023, la société Idex Environnement, représentée par Me Benech, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de condamner
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919e5
12 juin 2014
12 juin 2014
.-69003 LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 1383 du 13/ 12/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représenté par Me Virginie BENECH, avocat au barreau
Source officielleHospitalisation D'office
633fc30ce633183e2ee179f5
6 octobre 2022
6 octobre 2022
2] non comparant TIERS DEMANDEUR A L'ADMISSION Mme [U] [G] [Adresse 4] [Localité 3] comparante MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été régulièrement communiquée à Mme Françoise BENEZECH
Source officielleHospitalisation D'office
66a33c2902a12a235bae6d4e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
L'ADMISSION : Madame [U] [T] née en à de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] non comparant MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été régulièrement communiquée à Mme Françoise BENEZECH
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b8f9
18 février 1975
18 février 1975
MALGRE LE DESSAISISSEMENT, IL EST NECESSAIRE DE RELEVER QUE LES DETTES ONT ENTRE ELLES UN LIEN DE CONNEXITE, COMME NEES D'UN MEME CONTRAT, QUE TEL N'ETAIT PAS LE CAS EN L'ESPECE, AINSI QU'ASTIER ET BENAZETH
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01855
20 novembre 2013
20 novembre 2013
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le Centre hospitalier universitaire André Benech à payer au CHSCT de Montpellier la somme de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6864beaef8541312a816c528
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN le 21 Novembre 2024 Appelant : Me [Y] [P] (SELARL SELARL MJC2A) - Mandataire de Monsieur [E] [J]Monsieur [J] [E], représenté par Me Isabelle BENAZETH-GREGOIRE
Source officiellePage 3 sur 19