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2 333 résultats pour « Benoit ARVIS »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100119

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

premières banches : Attendu que la jeune Nina X... a été blessée, alors qu'elle effectuait, en compagnie de son père, une descente en toboggan aquatique dans un parc d'attractions, en percutant le jeune Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

68e977683ea43407b912bb25

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Chambre 1- section A N° RG 24/00172 - N° Portalis DBYV-W-B7I-GSSG N° de Minute : JUGEMENT DE REVOCATION DE L’ORDONNANCE DE CLOTURE DEMANDEURS Monsieur [Y] [K] représenté par Maître Aurore FRANCELLE de l’AARPI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65336b55bb40ec8318f31dcd

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[Adresse 1]) chez NGBI, [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Guillaume CADIX de l'AARPI GALLICA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0667 INTIMÉES S.A.S.

Source officielle
CC

civ1

61372437cd58014677413a94

Cassation

25 novembre 2003

25 novembre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Benoît X..., âgé de 15 ans, qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f80c

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Benoît Y... de l'intégralité de ses demandes - condamné M. Benoît Y... aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

65b20a2cc4cf860008dff36f

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Z] [Adresse 19] [Localité 2] Représentée par Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670eadd31c3411ff3451e3e7

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00795 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y6SA 3 copies GROSSE délivrée le 14/10/2024 à la SELARL 3D AVOCATS Me Benoit

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66964141f5112d8edd057eba

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

greffier Vu la procédure entre : DEMANDERESSES SAS ARCHIMAGE INGENIERIE [Adresse 15] [Localité 13] représentée par Me Jean-François MORLON, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant et Me Benoit

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69643168cdc6046d47f7d20c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 3 Avril 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEURS SELARL RIM 29 SUD [Adresse 2] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 5] [Courriel 10] et par Me LEBRETON Benoît

Source officielle
TA

7ème chambre - Juge unique

DTA_2310374_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de Mme A... doit, sans qu’il soit besoin d’examiner sa recevabilité, être rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Alain Xc/Monsieur Benoît Y

6253c9a7bd3db21cbdd88f03

Appel

1 février 2007

1 février 2007

c/ Monsieur Benoît Y... Madame Fernande Y...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204172_20240812

Administratif

12 août 2024

12 août 2024

A soutient qu'il est arrivé en France en 2016 en étant mineur, qu'il est intégré socialement pour avoir suivi des formations en langue française, travaillé dans une association sportive et rejoint une

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489995.20240306

Admin. suprême

6 mars 2024

6 mars 2024

Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e5853f0e2901d10fa5e00d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Sur la fin de non-recevoir opposée par la SARL SAINT BENOIT CONSTRUCTIONS.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960f2cdc6046d47cfddb9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

son syndic en exercice la SARLACTIM IMMOBILIER prise en la personne de son représentant légal en exercice, sis [Adresse 4], [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Clémence BAVOIL-MERCADIER de l’AARPI

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

679a80eae9a46d1f5a76346b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 24/05725 N° Portalis 352J-W-B7I-C4RL3 N° MINUTE : Assignation du : 17 Avril 2024 [1] [1] Copies exécutoires à: -Me Pierre-Edouard LAGRAULET -Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre 1-5

695e3c8b75782d5f06116bf5

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[J] [S] Représentant : Me Romain JIMENEZ-MONTES de l'AARPI CRJ AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922ff

Appel

6 janvier 2015

6 janvier 2015

au barreau de MONTPELLIER substituant Me Benoît JOLY de la SCP POUCHELON-JOLY, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat plaidant Madame Fatma X...épouse Y...

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

626b8182d1fb03057d9a5236

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

NEXITY LAMY Représentée par Me Jean-luc HAUGER de l'AARPI LEGALIS, avocat au barreau de LILLE -------------------------------------------------------------------------- N°53/2022

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d8c9477fe04f5cc6359

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[R] [F] né le 7 mars 1971 à [Localité 6] (Corse) [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI

Source officielle

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Modifications diverses

ARVIS, Frédéric, Léon, Benoit, ARVIS

SIREN 932350259Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

18/12/2025

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Créations

ARVIS, Frédéric, Léon, Benoit

SIREN 932350259Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

18/12/2024

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