Skladno s takrat veljavno zakonodajo so bila devizna sredstva, vložena pri komercialnih bankah v SFRJ, praviloma prenesena na Narodno Banko Jugoslavije (NBJ) v Beogradu.

Dans ces conditions il conviendrait de condamner la SA BILLON et la SARL J.

la somme de 18.082,82 euros avec intérêts au taux légal à compter du présent jugement DEBOUTE la SCI BILOBA de ses autres demandes CONDAMNE Monsieur [J] [F] à payer à la SCI BILOBA la somme de 3.000

Le centre hospitalier de Billom a alors sollicité un médecin agréé en vue d'une expertise.

GRAVENDREEF 24 9810 NAZARETH (BELGIQUE) représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SCP Interbarreaux MUSSET & associés, avocats au barreau de LYON INTIMES : Société BILLON

ENTRE : SARL SN BILLON [...] [...]

A est propriétaire de la parcelle cadastrée 40 AC 199 sur le territoire de la commune de Billom (Puy-de-Dôme).

Sur les préjudices de la société Ecoba Biloba Environnement : 9.Si la société Ecoba Biloba Environnement demande à être indemnisée par la communauté de communes des Gorges de l'Ardèche des coûts d'acquisition

Article 4 : Les conclusions de la commune de Billom et des consorts X... tendant à l'application de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées.

autorisées en alimentation humaine, telles que des minéraux apportés sous forme non autorisée, de la silice, de la betaïne, de la bromelaïne, de la rutine ou des plantes, de l'astragale ou de gingko, biloba

pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Paris, 6 mai 1999), qu'en vertu d'une ordonnance condamnant la société Cotral à lui payer une certaine somme, la société Billot

Billotte en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

, représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE DE BILLOM demande que le Conseil d'Etat annule le jugement, en date du 7 janvier 1988, par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a, à

ET CIE (SOCIETE BILLON), QU'AU COURS D'UNE OPERATION DE MANUTENTION DANS LES LOCAUX DE CETTE DERNIERE, LA MACHINE A ETE TOTALEMENT DETRUITE ; QUE MM A...

Dulong, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de la SOCIETE ANONYME BILLON, - les conclusions de M.

Billon au titre de la période du 1er octobre 1979 au 30 septembre 1983.

de la Sedis, Billom (Puy-de-Dôme), en cassation d'un jugement rendu le 8 janvier 1993 par le tribunal de Clermont-Ferrand (élections professionnelles), au profit : 1 / de M.

La société " Le P'tit Billot " a alors sollicité une mesure d'expertise judiciaire confiée à M.

Il soutient qu'il n'est pas l'auteur de l'infraction commise le 29 décembre 2022 dès lors qu'à cette date il était à Champsevraines et non à Fayl-Billot. Vu les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mai 2020, la société civile immobilière Ginkgo Biloba, représentée par Me Van den Schrieck, doit être regardée comme demandant au tribunal