[L] [Z], es qualité d'ayant droit de [M] [Z], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, M.

A, - les conclusions de Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, Rapporteur public, La parole ayant à nouveau été donnée à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M.

[S] [N] [J], ayant la SCP Lesourd pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [R] [G] veuve [B], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, Mme [W] [B] épouse [D], ayant

Bouhanna, avocat de Mme A veuve B, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 500 euros à verser à la SCP A.

Damien Botteghi, rapporteur public, La parole ayant à nouveau été donnée à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M.

X..., alias Bouhaddou, n'est dès lors pas fondé à soutenir que cet arrêté est entaché d'irrégularité externe pour incompétence de son auteur ; Considérant que l'arrêté attaqué, qui énonce les éléments

Par acte du 20 juillet 2023, la SCP Bouzidi et Bouhanna déclare se constituer en demande aux lieu et place de son confrère, la SCP Rousseau & Tapie, pour M. [T] [R].

B C, représenté par Me Bouhajja, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté en date

A, représenté par Me Mouna Bouhajja, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Z 25-10.656 Demandeur(s) : Mme [Y] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société Bnp

A, - les conclusions de Mlle Anne Courrèges, rapporteur public ; La parole ayant à nouveau donnée à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M.

[S] [K], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, Mme [C] [K], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

Arrêt n° 1187 F-D Pourvoi n° V 13-23. 323 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête formée par la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme Carole

David Gaudillère, Auditeur, - les observations de la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M. et Mme A, - les conclusions de Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 mai 2023, Mme B, représentée par Me Mouna Bouhajja, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 14 novembre 2022 du tribunal administratif

A, représenté par Me Mouna Bouhajja, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler les arrêtés du 27 octobre 2022 du préfet du Pas-de-Calais ; 3°) d'enjoindre au préfet du Pas-de-Calais

le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Joanna Hottiaux, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Bouzidi, Bouhanna

Mme [G] veuve [B] et autres Requête n° : 517/22 Ordonnance n° : 91206 du 17 novembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [R] [G] veuve [B], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna

Défendeur : la société Bruce et autres Requête n° : 587/24 Ordonnance n° : 90937 du 10 octobre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Bruce, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna

du Conseil constitutionnel ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Esther de Moustier, Auditeur, - les observations de la SCP Bouzidi, Bouhanna