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190 résultats pour « Brigitte LOMBARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372698cd58014677426db9

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

cadre de la vérification de la société Metro Cash and Carry effectuée par Fabien F..., inspecteur des impôts à la direction des vérifications nationales et internationales, en résidence à la 13ème brigade

Source officielle

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Créations

LOMBARD, Virginie Brigitte Hélène, LOMBARD JEROME

SIREN 994123263Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

30/11/2025

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Radiations

BOULANGERIE VAXELAIRE, LOMBARD, Brigitte, VAXELAIRE

SIREN 809461163Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

20/10/2023

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Ventes et cessions

Boulangerie Pâtisserie Frédéric HY, VAXELAIRE, LOMBARD, Bruno, Henri, Gaston, Brigitte, Claude

SIREN 978364974Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

Enseigne : BOULANGERIE VAXELAIRE Cession sous acte authentique en date du 28/09/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 34 Route de Surdelot 88160 Le Ménil Adresse de l'ancien propriétaire: 34 Route de Surdelot 88160 Le Ménil

19/10/2023

Voir →

Créations

LABRIGE, LOMBARD, Brigitte, Nathalie, DONDON

SIREN 880447172GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

24/01/2020

Voir →

Ventes et cessions

EURL REINE, BOULANGERIE VAXELAIRE, LOMBARD, Brigitte, VAXELAIRE

SIREN 809461163GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

08/03/2015

Voir →

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63bd0ec40ab73d7c90739e48

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

BEAUMONT de la SELEURL CABINET BRIGITTE BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'OISE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8baf6

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

APPELANTES Madame Brigitte X... épouse Y...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02569_20241120

Admin. Appel

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Le lendemain, elle ne sentait plus ses jambes et présentait des douleurs lombaires ainsi qu’une paraplégie flasque.

Source officielle
CC

cr

61372543cd5801467741c4eb

Cassation

18 mai 1993

18 mai 1993

ressort du rapport d'expertise médicolégale qu'à l'heure actuelle il n'existe aucun fondement scientifique à la pratique du toucher pelvien pour une affection cervico-dorsale ou de la charnière dorso-lombaire

Source officielle
CA

5e Chambre

60326ea28dde3fa31d390ef3

Appel

1 février 2018

1 février 2018

BEAUMONT de la SELEURL CABINET BRIGITTE BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0372 substituée par Me Guillaume SERGENT de la SELEURL CABINET BRIGITTE BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d610

Appel

1 février 2011

1 février 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Source officielle
TJ

1ère Chambre

65b3e0c4753f879640cf3582

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

PHARMACIE DU JARDIN DE L’ETAT [Adresse 1] [Adresse 1] Rep/assistant : Me Laura-eva LOMARI, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Copie exécutoire délivrée le : Expédition délivrée le : à

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

670eb2961c3411ff34535c02

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Mme [H] [W] verse une IRM du rachis lombaire effectuée le 24 mars 2018 concluant : « discarthrose lombaire étagée sans complication visible.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162d672a2a5768a176c5567

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f305

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Le 18 octobre 2007, il a consulté son médecin qui, après avoir diagnostiqué une " déchirure musculaire lombaire ", lui a établi un certificat médical au titre d'un accident du travail survenu le 17 octobre

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8deefb73d2e55750fc0

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués assistée de la ASS INTERBARREAU GASPARRI-LOMBARD

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1903540_20220817

Administratif

17 août 2022

17 août 2022

Lombart, rapporteur public, - en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

668838af342d338c20d30e35

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/08640 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3YOG AFFAIRE : COMPTABLE PUBLIC DU PRS DE [Localité 5] (l’AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Agathe LE BOUTER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66eb18dd5d6ab01ec17567f3

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Si l’infiltration la soulage, il faudra une période de repos d’un mois pendant lequel elle devra faire une rééducation du rachis lombaire ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929ec

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

2013/ 031010 du 16/ 09/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEES SNC SOCIETE LIDL ZAC du Chaillouet Rue des Ricouardes 77124 CREGY LES MEAUX représentée par Me Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd8958a

Appel

19 juillet 2007

19 juillet 2007

liquidateur judiciaire de la SARL LES 3 BRASSEURS ... 98800 NOUMEA représenté par Me Xavier LOMBARDO, avocat AUTRES INTERVENANTS M. Michel Z...

Source officielle
CA

14e Chambre

616359d91416be03751aa424

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 24 Mars 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0720JUD003395196

Admin. suprême

20 juillet 2000

20 juillet 2000

Il fut maîtrisé à l'aide du commandant de brigade Gaillard. 11.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2123837_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

a justifié l'intervention chirurgicale dont il a fait l'objet ne peut être liée à un état préexistant au vu de ses antécédents médicaux ; - les fonctions qu'il a occupées durant dix années à la brigade

Source officielle