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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2201624_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Sarac-Deleigne, rapporteure publique, - les observations de Me Broeckaert

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205847_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Sarac-Deleigne, rapporteure publique, - et les observations de Me Broeckaert

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102888_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, rapporteure, - les conclusions de Mme Sarac-Deleigne, rapporteure publique, - les observations de Me Broeckaert représentant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2010032_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Ouillon, rapporteur public, - et les observations de Me Broeckaert, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02688_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Revert, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Mendes-Constante, représentant la commune de Marseille et de Me Broeckaert, substituant Me Leturcq, représentant

Source officielle
TA

10e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2109307_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Pecchioli, président-rapporteur, - les observations de Me Broeckaert, pour la requérante.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00027_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Gautron, rapporteur public ; - les observations de Me Broeckaert, représentant Mme A, et celles de Me Million-Rousseau, représentant le centre hospitalier intercommunal (CHI) Aix-Pertuis.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01874_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Gautron, rapporteur public ; - les observations de Me Broeckaert, représentant Mme B, celles de Mme B et celles de Me Rougeyron, représentant l'AP-HM. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204987_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Mestric, première conseillère, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique, - et les observations de Me Broeckaert

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102139_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Ricard, rapporteur public, - et les observations de Me Brockeart substituant Me Leturcq pour M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2311965_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Boidé, rapporteur public ; - et les observations de Me Broeckaert pour M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101811_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

: - le rapport de Mme Le Mestric, rapporteure, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique, - et les observations de Me Caviglioli, représentant la SAS SMA Vautubière et de Me Broeckaert

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2406127_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

rapport de Mme Le Mestric, première conseillère, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique, - et les observations de Me Caviglioli, représentant la SAS SMA Vautubière et de Me Broeckaert

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02321_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Lombart, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations de Me Laurent, substituant Me Vergnon, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence, et celles de Me Broeckaert

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA04620_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Roux, rapporteur public, et les observations de Me Broeckaert, représentant la requérante, de Me Crespy, représentant la commune de Martigues, et de Me Tuillier, représentant la société Enedis.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101924_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Trébuchet rapporteur public, - et les observations de Me Broeckaert, représentant M. et Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2305475_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Derollepot, rapporteur, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - et les observations de Me Broeckaert, substituant Me Leturcq, pour Mme D, présente, et de Me Rougeyron, substituant

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208695_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Derollepot, rapporteur, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - et les observations de Me Broeckaert, substituant Me Leturcq, pour Mme D, présente, et de Me Rougeyron, substituant

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2108966_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Derollepot, rapporteur, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - et les observations de Me Broeckaert, substituant Me Leturcq, pour Mme D, présente, et de Me Rougeyron, substituant

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02831_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

Revert, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Broeckaert, substituant Me Michel, représentant Mme C épouse B.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Broekaert, Eloïse

SIREN 984351528Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

05/02/2026

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Créations

BROEKAERT, Fabienne, Emmanuelle

SIREN 387974181Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

09/01/2026

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Créations

Broekaert, Nicolas Georges Roland

SIREN 489526160Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/06/2025

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Radiations

BROEKAERT, Fabienne

SIREN 387974181Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

21/11/2024

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Créations

Asmodé Création, Broekaert, Eloïse

SIREN 984351528Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

20/02/2024

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