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150 résultats pour « Brune ADANI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre 2e section

6358ce0ac40aa805a7864de9

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

EXPRO, JCP de PONTOISE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 19/03658 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe ILLOUZ, Me Bruno ADANI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle

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CA

4e chambre 2e section

6358ce0ec40aa805a7864e17

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

ADANI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [P]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616323163dbed56e5e2c2f69

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/08016 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Mai 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 07/13529 APPELANTE SARL ADONIS

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

6a10b3bbcdc6046d479c4de6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CHARDONNERETTES REPRESENTE PAR SON SYNDIC IMMO DE FRANCE [Localité 1] c/ [A] [T], [E] Époux de Mme [V] [R] [O] Copie certifiée conforme le : au : dossier Copie exécutoire délivrée le : à :Maître ADANI

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

66fd896b38de0398b515c4dc

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

ADANI de la SELARL ADANI, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 183 C/ Monsieur [W] [C] Madame [T] [C] NEE [P] OK Exécutoire, copie, dossier délivrés à : SELARL ADANI Copie délivrée

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6a19d4e5cdc6046d4768086c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DE LA [Adresse 3] [Localité 4], représenté par son syndic la société FONCIA LVM anciennement dénommée FONCIA LACOMBE VAUCELLES [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Maître Bruno ADANI de la SELARL

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69df1cf2cdc6046d47475e88

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

contentieux de la protection du Tribunal de Proximité de SAINT GERMAIN EN LAYE N° chambre : N° Section : N° RG : 24/00156 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 14/04/2026 à : Me Bruno

Source officielle
TJ

Service des Criées

671ff708f5341ca999b09616

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

représentée par Me Bruno ADANI, avocat au barreau du VAL D’OISE PARTIES SAISIES Monsieur [Z] [X] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 7] (HAITI) [Adresse 3] [Localité 5] Madame [P] [L] née le

Source officielle
CA

6e chambre

5fd940b301c81427134ded31

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

ADANI - Me Valérie LANES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX NEUF MARS DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre :

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

633e7078f8faf13e2e973f16

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

EXPRO, JCP de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/07332 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie DUPLAINE Me Bruno ADANI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00668

Cassation

15 juin 2010

15 juin 2010

que la société Dubois Jardins fait grief à l'arrêt d'avoir dit qu'en faisant figurer sur leurs catalogues respectifs et en commercialisant les jardinières Manhattan, Philadelphia, Hortensie, Lobelie, Adonis

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

67af92f9ac839fdebfb0fa83

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[Adresse 8], représenté par son syndic la SAS SOCIETE D’ETUDES & GESTION IMMOBILIERE DU NORD EST SEGINE Représentant : Maître Bruno ADANI de la SELARL ADANI, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f313

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

le 03 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 08/ 00719 Copies exécutoires délivrées à : Me Edith FAURE-MURET Me Bruno

Source officielle
CA

14e chambre

627df9940d41e0057d43e810

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ADANI, avocat au barreau de VAL D'OISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

6a21d10fcdc6046d472d4480

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

cette qualités audit siège venant aux droits de la société FONCIA VAUCELLES, société par actions simplifiée, immatriculées au R.C.S. de [Localité 2] sous le numéro 445 323 058, représenté par Maître Bruno

Source officielle
TJ

Référés

678185906d34da2cbdcdd3e6

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

CENTRE MEDICAL DE [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Bruno ADANI de la SELARL SELARL ADANI, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 183 ***ooo§ooo***

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111037

Admin. suprême

27 mars 2012

27 mars 2012

Osman Keser, est un ressortissant turc né en 1960 et résidant à Adana. Il est représenté devant la Cour par M e K. Derin, avocat à Adana. A.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1021REP002724395

Admin. suprême

21 octobre 1999

21 octobre 1999

Le 13 octobre 1994, le directeur de la section de lutte contre le terrorisme d’Adana transmit un rapport au procureur de la République d’Adana, accompagné des procès-verbaux des quatre auditions réalisées

Source officielle
CA

16e chambre

5fdc18600564bd3ca4465dc1

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

ADANI de la SELARL ADANI, avocat au barreau de VAL D'OISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DECEMBRE DEUX MILLE DIX HUIT, après prorogation La cour d'appel de Versailles

Source officielle
TJ

Service des Criées

671ff709f5341ca999b0961d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

représentée par Me Bruno ADANI, avocat au barreau du VAL D’OISE PARTIE SAISIE Madame [T] [Y] [F] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 9] (LA REUNION) [Adresse 3] [Localité 14] non comparante

Source officielle