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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60461
16 mars 2023
16 mars 2023
Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Entreprise Koenig et autres Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielleciv3
6137215ecd580146773f3296
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Bruno, Gilbert, Marcel B..., demeurant ensemble, ... les Bains (Haute-savoie), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexéso
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10369
24 mai 2023
24 mai 2023
_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 24 MAI 2023 La société Guiproman-Brun
Source officiellesoc
613720cfcd580146773ee97f
14 janvier 1988
14 janvier 1988
Gilbert Y..., demeurant ... à Fontaine (Isère), 4°) de Patrick E..., demeurant à la Gare de Moirans (Isère), 5°) de M. Jacques G..., demeurant à la Gare de Voiron (Isère), 6°) de M.
Source officiellesoc
61372483cd58014677416210
2 février 2006
2 février 2006
Bruno Fachinetti, demeurant 16, rue des Boutonniers, 25420 Voujeaucourt, 21 / M.
Source officiellesoc
61372336cd58014677406e1a
27 janvier 1999
27 janvier 1999
Gilbert Z..., demeurant ..., 4 / de M. Patrick A..., demeurant ..., 5 / de M. Jean-Philippe B..., demeurant ..., 6 / de M. Georges C..., demeurant ..., 7 / de M.
Source officiellecomm
6079d6469ba5988459c5a888
3 mars 1965
3 mars 1965
QUE LA SOCIETE GILBERT Z...
Source officiellecr
61372554cd5801467741ccad
18 mars 1992
18 mars 1992
le dix-huit mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de la société civile professionnelle Hubert et Bruno
Source officiellesoc
61372309cd580146774049d5
16 juillet 1998
16 juillet 1998
Gilbert H..., demeurant ..., 10°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f0
29 avril 2008
29 avril 2008
Monsieur CEVASCO en vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUEES LE : 23 avril 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 mars 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310291
6 juin 2024
6 juin 2024
Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M. et Mme [G], après débats en l'audience publique du 23 avril 2024 où étaient présents
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310353
22 juin 2023
22 juin 2023
Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00034
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[V], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Automobile Bruno Creton - ABC, après débats en l'audience publique du 26 novembre 2025 où étaient présents Mme Monge, conseillère doyenne faisant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310132
7 mars 2024
7 mars 2024
Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Mutuelle des architectes français, de la SARL Le Prado
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310192
4 avril 2024
4 avril 2024
Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat des sociétés Ooverture et Verticale, de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la société
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310376
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Entreprise Aubry Nogueira, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310328
20 juin 2024
20 juin 2024
Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, de la SARL Matuchansky
Source officiellecr
PARIS, qui, dans la procédure suivie sur sa plaintec/Pierre X
61372569cd5801467741d7c5
4 avril 1995
4 avril 1995
l'association dite "SYNDICAT DES JUSTICIABLES", partie civile, contre les arrêts de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Pierre X..., Gilberte
Source officielleciv2
613722a8cd580146773ffc15
6 mars 1996
6 mars 1996
Gilbert X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023109969
19 novembre 2010
19 novembre 2010
Gilbert A, la décision du 21 juin 2005 du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale autorisant le licenciement de ce dernier, ainsi que ce jugement ; 2°) réglant l'affaire au fond, de
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