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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000039096709
9 mars 2018
9 mars 2018
Accord sur l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au sein de Camaris
Source officielle1ère ch. - Sect. 2
6786c62bdf5b5c7d10ca7fb7
9 janvier 2025
9 janvier 2025
1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 09 Septembre 2024 Minute n°25/31 N° RG 23/04958 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDJAT le CCC : dossier FE : Me Catherine AYMARD Maître Vanessa CALAMARI
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050655996
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime de garanties collectives de remboursements de frais médicaux au sein de Camaris
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-228636
18 octobre 2023
18 octobre 2023
margin-bottom:0pt } .s1A61A404 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:35.4pt; text-align:justify } Resolution CM/ResDH(2023)280 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Callamand
Source officielle4ème chambre
DTA_2025474_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le 20 février 2014 le mur de soutènement d'un espace public réservé au stationnement de véhicules sur le territoire de la commune de Calamane s'est effondré.
Source officielleciv3
613721e1cd580146773f8657
11 mai 1993
11 mai 1993
, placeambetta à l'Isle sur la Sorgue (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1991 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de Mme Yolande Y... née Tallat, demeurant Pont Calamand
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2300404_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
A D, représenté par Me Callegari, demande au tribunal, à titre principal, d'annuler la décision du 20 octobre 2022 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) de la Charente-Maritime
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305752_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
B A, représenté par Me Callamand, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation au titre de l'année 2022 concernant le logement situé
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022233083
12 mai 2010
12 mai 2010
Raphaël Chambon, Auditeur, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de l'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE DRAGUIGNAN, de la COMMUNE DE RAMATUELLE, de la COMMUNE DE CALAVAIRE-SUR-MER
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54275
9 février 1996
9 février 1996
Romano Caligaris contre l'Italie (Requête no 24792/94); Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 21 septembre 1995 et que le délai de trois mois prévu
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54401
13 septembre 1996
13 septembre 1996
Paolo Callegari contre l'Italie (Requête no 26430/95); Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 26 février 1996 et que le délai de trois mois prévu à
Source officielleciv1
60794cd79ba5988459c4739f
2 décembre 1997
2 décembre 1997
X... de Vita a commandé une voiture automobile Ferrari Testarossa, modèle 1993, auprès de la société Cavallari, concessionnaire ; que, par lettre du 5 juin 1992, la société Charles Pozzi, importatrice
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f14efe88dcb0e97e9117b4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, munie d’un pouvoir, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Virginie FARINET Assesseur employeur : Monsieur André PERRET Assesseur salarié : Madame Claire CALMARD
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f14f0788dcb0e97e911910
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, munie d’un pouvoir, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Virginie FARINET Assesseur employeur : Monsieur André PERRET Assesseur salarié : Madame Claire CALMARD
Source officielle1ère chambre - Référés
67eeeb00b848dd6814c63cb6
2 avril 2025
2 avril 2025
25/00062 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD2CX N° de minute : 25/00159 Formule Exécutoire délivrée le : à : Copie Conforme délivrée le : 03-04-2025 à : Me Nicolas BARETY Me Vanessa CALAMARI
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f14f0788dcb0e97e91191c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Adresse 2] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Virginie FARINET Assesseur employeur : Monsieur André PERRET Assesseur salarié : Madame Claire CALMARD
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES
69c01182cdc6046d478d69be
17 juillet 2025
17 juillet 2025
La Rochelle/Rochefort, demeurant en cette qualité [Adresse 2], ET : Madame [M] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Monsieur [C] [Q] [Adresse 4] Défendeurs au principal, Représentés par maître Serge CALLEGARI
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2508766_20260209
9 février 2026
9 février 2026
de création d’un relais composé de quatre antennes, de huit coffrets techniques, d’une zone technique comprenant deux armoires et un coffret technique et d’un garde-corps sur un terrain situé 2 rue Calarasi
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2304108_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 septembre 2023, la société civile immobilière (SCI) Augustin, représentée par Me Calandri, conclut au rejet de la requête, à ce que la société Bimba's lui verse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301128
22 octobre 2015
22 octobre 2015
divers et variées, taboulé, carottes râpées, macédoine, quiches, aspic, voire gratin dauphinois ou gâteau de foie de volaille ... ), d'autres caractérisent nettement une activité de traiteur: salade de calamars
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