Camille, - V... Marcelle, - XW... Raymond, - XX... André, - XX... Bruno, - XX... Jean-Baptiste, - XX... Jeannine, - XY... Jeanine, - XZ... Marie-Claire, - XA...

d'assurance LA CONCORDE, ayant siège à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juillet 1988 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1°/ de la société civile immobilière MAISONS JOLIS

.; que Camille B..., président directeur général de l'entreprise de plâtrerie B...

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Camille Y...épouse X... ... 44170 VAY Appelante, comparante

B..., mère de Marie-France X..., une somme de 952 000 francs ; que Camille B... a déclaré lui avoir ainsi rendu service à la demande de sa fille ; que Marie-France X..., employée, comme Victor A...

de 55.000 €, immatriculée au RCS d'[Localité 4] sous le n°888 447 505, prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Camille

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Etablissements FRAINET, dont le siège social est à Mantes-La-Jolie

Camille, - X...

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Ernest A..., 2°/ Madame Janine, Mauricette, Charlotte Z..., épouse A..., demeurant ensemble à Pacy-sur-Eure, Fontaine-sous-Jouy

Jean-Michel X..., demeurant ... 20, 31790 Saint-Jory, en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1994 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Rachel Y..., demeurant

Par jugement en date du 17 février 2010, le tribunal a rejeté les demandes de Mmes Camille et Cécile X... et les a condamnées in solidum à payer les dépens.

des taxes foncières sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2021 et 2022 dans les rôles de la commune de Clermont (Oise) à raison des bâtiments édifiés place Camille

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES (Me Michel GUIZARD) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0020) assistée de Me Camille

Camille, - X... Marie-Thérèse, - X...

CAMILLE ET DE Z... JOSEPH ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE Z... CAMILLE ET Z...

Camille Y..., demeurant Le Petit Villejallier à Jouy-le-Potier (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1988 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale), au profit de M.

Marie, demeurant 102, Grand'rue à Jouy-aux-Arches (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1987 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Monsieur Roger X..., demeurant

doit pas, par son graphisme, sa représentation ou l'utilisation de l'emblème publicitaire, rappeler un produit du tabac ; "alors que le prévenu faisait valoir dans ses conclusions que le service "Camel

Ce dernier soulignait les difficultés commerciales qu'il rencontrait à la suite des agissements de Christian Caille.

(CAMILLE-LOUIS), CONTRE UN ARRET DU 26 OCTOBRE 1966, DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, QUI, POUR INFRACTIONS AU CODE DE LA CINEMATOGRAPHIE ET INFRACTIONS FISCALES, L'A CONDAMNE A 500 FRANCS D'AMENDE