Claude AU, à Mme Monique BJ, à Mme Catherine BI, à Mme Julie CR, à M.

Régulièrement convoqués pour l'audience du 08 octobre 2024 15:00, À ladite audience, tenue publiquement, Madame Catherine CHASSE, Conseiller délégué du premier président, assistée de Monsieur Nicolas

Sylvie XQ..., demeurant ..., Mme Françoise XR..., demeurant ..., Mme Brigitte YI..., demeurant 6, place Fontette à Caen (14300), Mme Evelyne BAYLE, demeurant 4, rue Wilson à Tourlaville (50110), Mme Catherine

Monsieur [Z] [A] [Adresse 5] [Localité 8] représenté et assisté par la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (Me Luca DE MARIA) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) et par Me Nicolas

(Hautsde-Seine), 3°) Mme Odile Y..., épouse B..., demeurant ... (9ème), 4°) Mme Marie X... épouse D..., demeurant ..., 5°) Mlle Annick X..., demeurant à Paris (9ème), ..., 6°) Mlle Catherine X.

Ces travaux largement indéterminés faisaient cependant implicitement référence à ceux préconisés dans son rapport du 2 janvier 2009 de l'expert judiciaire BOSSE-PLATIERE.

./ Catherine M. ----------------------- ARRKT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé Y... l'audience publique du onze Janvier deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR d'APPEL

D'APPEL DE RENNES N° 23/253 N° N° RG 23/00576 - N° Portalis DBVL-V-B7H-UFAX JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine

Z... ; qu'il lui propose dans ce courrier de reprendre le travail sur de " bonnes bases " en indiquant " si tel est le cas, je pense que vous ne partez pas sur de bonnes bases alors qu'il suffirait de

Nicolas X...a refusé de se rendre sur le lieu de cette nouvelle affectation.

ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole MONTAGNE, greffier.

Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 26 Janvier 2011, enregistrée sous le no 21 246 assurée : Nicole X...

barreau de NANTES Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD, assureur de la SAS BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST Rep/assistant : Me Gaël LEMEUNIER DES GRAVIERS, avocat au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Catherine

LORNE, Vice-présidente Monsieur Nicolas-Emmanuel MACHUEL, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame Sawsane FARHAT, Représentant des salariés Madame Clara DULUC, Greffière

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils, pour M. X....

jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du six juin deux mille treize.MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Nicolaÿ

de Chambre, assistée de Nicole CUESTA, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Catherine X... épouse Y...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2008 MZ No 2008 / 327 Rôle No 07 / 21356 Nicolas X... C / Thierry Y...

Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 20458 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Août 2014- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 13/ 01243 APPELANTES Madame NICOLE

Laurent Cabrera, conseillers d'Etat et Mme Catherine Moreau, conseillère d'Etat en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 4 octobre 2023. Le président : Signé : M.