Z... et Mme Cécile B... amenant la découverte d'une pelle militaire pliable, une paire de gants de boxe comportant des tâches rougeâtres, une lame de rasoir... le climat de terreur dans lequel d'emblée

la loi ; "en ce que, d'une part, l'arrêt attaqué a renvoyé Jérôme Y... devant la cour d'assises des mineurs de Seine-Maritime pour des faits de viols et d'agressions sexuelles aggravés commis sur Cécile

Vélizy Cedex, 2 / de la société Disdero, société anonyme, dont le siège est 16 bis, rue Grange Dame Rose, zone industrielle de Vélizy, BP 89, 78143 Vélizy Cedex, 3 / de la société Ravier-Rousset-Cellier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SA Cellier, société anonyme, dont le siège est sise rue du Maroc à Aix-les-Bains

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cécile Henri atelier, société à responsabilité limitée, dont le siège

Laetitia, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre Cécile Z... pour chantage

relative à une saisine des sociétés Financière Cécilia Suffren, Restauration Germain Michel-SRGM et Daily Bird

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Adrienne veuve X..., née Guarrato, 2°/ Mlle Laurence X..., 3°/ Mlle Cécile

à Bègles, Yannick X... était intercepté par les services de police de Pessac ; qu'il s'avérait que l'intéressé avait en sa possession divers documents administratifs et des chéquiers appartenant à Cécile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif (SNC) Fromagerie Besnier Sainte-Cécile, dont le siège

l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'abandon de famille pour non-paiement, du 27 février 1996 au 27 février 1999, d'une pension alimentaire destinée à l'entretien et à l'éducation des enfants Cécile

(Cécile Z...), décédée le 1er février 1998 ; que Cécile Z... possédait deux livrets de la Caisse d'épargne de La Poste ; que M.

Jacques, - LA SOCIETE LE CELLIER DES COLLECTIONNEURS, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 21 avril 2005, qui, pour recel, a condamné le premier à 8

LE FLANDRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathieu CEZILLY Me Benjamin NAUDIN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07 Avril 2025.

déclaration de culpabilité comme la condamnation à des sanctions douanières sont privées de toute base légale ; "alors, d'autre part, que dans ses conclusions, Jacques I... avait fait valoir que Cecilio

réparations civiles ; "aux motifs que Laurent Y..., témoin cité à l'initiative du prévenu, est entendu sans prestation de serment, en raison de son lien de parenté avec la partie civile (nouvel époux de Cécile

Christian B..., Mme Cécile D..., Mlle Sylvie X..., lesquels avaient déclaré à la gendarmerie qu'une partie des heures de travail qu'ils accomplissaient n'étaient pas décomptées sur les bulletins de paie

Cécile le jour même du licenciement aux lieu et place de la concluante" (p. 6 alinéa 8) ; Mais attendu que la cour d'appel, qui a répondu aux conclusions, a constaté que la réorganisation avait entraîné