CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101171
24 octobre 2012
X..., veuve Y..., a, notamment, institué l'une de ses nièces, Mme Michèle Z..., épouse A..., légataire universelle ; que, par acte notarié du 1er novembre 2003, Charlotte X... a vendu à M.
RETENTIONS
64d47e2b9cde2fd969f22f78
9 août 2023
[C] [Y] à une peine de douze mois d'emprisonnement et une interdiction du territoire national d'une durée de cinq ans.
ECLI:FR:CCASS:2014:C101401
26 novembre 2014
Ces deux éléments d'actif ont été attribués à Charlotte X... aux termes de l'acte de partage (pages 45 et 46).
Service des référés
6717ed096d8b1985f45f0f0b
1 octobre 2024
La remise doit avoir lieu dans ce délai sous peine de caducité de l'assignation constatée d'office par ordonnance du juge, ou, à défaut, à la requête d'une partie."
Chambre civile TGI
64437d4e823e6dd0f8bf81b5
21 avril 2023
SCI MARIE CHARLOTTE S.A.R.L.
6620138bf05edb385fb2ac9f
3 avril 2024
659c4bfb5882b39b2e739cbf
8 janvier 2024
23/58507 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3ILR N° : 2/MM Assignation du : 13,14 Novembre 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2024 par Anne-Charlotte
Avis (agent)
HATVP:2025-A-200
5 mai 2025
1 Avis n° 2025-200 du 2 mai 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Charlotte Dewitte LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -
Chambre 6
67f6b5dfa9d5adc26061dc43
9 avril 2025
TAGADA Représentant : Me [B], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0816 C/ Monsieur [R] [Y] ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Charlotte THIBAUD, Vice-Présidente, assistée de Maud THOBOR, Greffier
659c4c025882b39b2e739e45
RG 23/58503 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3ILB N° : 1/MM Assignation du : 13 Novembre 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2024 par Anne-Charlotte
6620138cf05edb385fb2acac
Chambre 5
6706c3e7f1d01e3c86eef2ac
8 octobre 2024
La remise doit avoir lieu dans les délais prévus aux alinéas précédents sous peine de caducité de l'assignation constatée d'office par ordonnance du juge, ou, à défaut, à la requête d'une partie".
659ee91e6976f1c644e46e19
9 janvier 2024
64c0b8f8a67f3dd969e54ff9
25 juillet 2023
2023 pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-12 , L.743-21 et L.743-23 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte
64d32c98ab0b21d969c834db
8 août 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Charlotte
cr
61372623cd58014677423404
23 octobre 2002
. est étayée par les éléments suivants : - le témoignage du docteur B... qui confirme les dires de Catherine Y... sur les propos que lui aurait tenus Michel X... lors d'une réunion au restaurant Charlot
Cour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff44
3 décembre 2012
C/ Mme Annie, Charlotte, Charlotte Z...
61372697cd58014677426d0b
14 février 2006
d'un véhicule ayant servi au détournement d'un camion le 22 septembre 1993 ; l'information permettait d'établir qu'André X... avait conduit, avec son véhicule Mercedès Robert Y... chez le loueur du chariot
6706c3e3f1d01e3c86eef1de
613724ffcd5801467741a1cb
22 novembre 1988
Soyez-en remerciés... " ; même numéro page 2 un article intitulé " Commission syndicale de Saint-Savin : de sinistres Charlots... on lira page 20 l'article Au pays des Charlots...
Page 3 sur 149