DEMANDEUR À LA REQUÊTE Société DE TRANSPORT ET DE TERRASSEMENT DU BASSIN MEDITERRANEEN - STT BM SARL sise [Adresse 3] représentée par Me Philippe HAGE de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Y..., Andrée, Charlotte, Alphonsine, infirmière demeurant à Anglet (Pyrénées-Atlantiques

ARRET N° [F] C/ CPAM DE L'OISE Ccc adressées à : -Mme [F] -Me ROBERT -CPAM de L'OISE Copie exécutoire délivrée

A... et au centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger.

Soyez-en remerciés... " ; même numéro page 2 un article intitulé " Commission syndicale de Saint-Savin : de sinistres Charlots... on lira page 20 l'article Au pays des Charlots...

Les trois habitations ont été réparties d'un commun accord entre les parties au moment de l'acquisition : La Villa Charlotte a été attribuée à [R] [C] ( détentrice des 1470/3700èmes), la maison dite « 

(CHARLOTTE-LOUISE) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 10 DECEMBRE 1965, QUI, SUR L'ACTION EXERCEE CONTRE ELLE PAR Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1986 par

Chambre 1-6 N° RG 20/05581 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF53G Ordonnance n° 2022/M191 Association DOMAINE MARIN DE [Localité 2] Représentée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat

Claude CHARMOT Juges : M. Pierre-Jean CLERVAL M.

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 70 rue de l'Aqueduc-5010 PARIS Représentée par Me Caroline DE ROBERT DE LAFREGEYRE, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 242 INTIMÉE

le conseiller référendaire LOUISE, les observations de Me CONSOLO et de la société civile professionnelle Michel et Christophe NICOLAY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Brunehamel (Aisne) agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de président de la Société de Chasse de "LA FONTAINE A L'ARGENT" dont le siège social est à Brunehamel (Aisne) 2°/ Madame E..., Charlotte

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2023, Mme A, représentée par Me Charlot, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Robert, Pierre Y..., 2 / de Mme Charlotte A..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Claude CHARMOT Juges : M. Pierre-Jean CLERVAL M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre de l'application des peines, en date du 1er février 2006, qui a rejeté sa requête en suspension de peine pour raison médicale ; Vu le mémoire