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1 028 résultats pour « Christophe BOUCHER »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925fe

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

X... ayant même posé, dans la chambre, des bouches de ventilation, que l'expert a qualifiées de " décoratives " et, dans la salle de bains, une bouche de VMC qui n'a pas été motorisée ; Que le fait

Source officielle
CC

civ3

613720bacd580146773ede86

Cassation

6 juillet 1988

6 juillet 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mademoiselle Aminata Y..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ... ; 2°) Monsieur Albert

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27ce

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

(Bouches-du-Rhône), 2°) Mme Noëlle Y..., 3°) M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2500826_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 mars 2025, le préfet des Bouches-du-Rhône conclut au rejet de la requête de M. B. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653b5857502b828318c4e1a8

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

En tant que piéton, elle a été renversée par un véhicule conduit par Mme [W] assuré auprès de la Mutelle Saint-Christophe Assurances (ci-après dénommée la MSCA).

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

66158667db5098996d5ad0ba

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/07563 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2HGF AFFAIRE : Mme [X] [H] (Me Christophe GARCIA) C/ S.A.

Source officielle
TA

8è ch Magistrat statuant seul

DTA_2104836_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

C et Christophe A demandent au tribunal d'annuler la décision du 26 avril 2021 par laquelle la commission de recours amiable de la Caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône a refusé de leur

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

66104068c9ea95b316fe1496

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

[W] [M] (Me Christophe GARCIA) C/ Compagnie d’assurance MACIF (la SARL ATORI AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2303931_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

B est incarcéré au centre de détention de Salon-de-Provence, dans le département des Bouches-du-Rhône.

Source officielle
CA

14e Chambre

6033f290cc9beba3388af43e

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 01 MARS 2017 N°2017/389 Rôle N° 16/07560 LAPHAL INDUSTRIES C/ CPCAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402082_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Article 3 : L'État versera à une somme de 1 200 euros Me Jean-Christophe Vincensini, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

668e2564fcf93851fdd6475f

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

la société L'Atelier du Boucher en tous les dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2600916_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

A..., qui réside à Arles dans le département des Bouches-du-Rhône, n’est ni placé en rétention ni assigné à résidence dans le ressort du tribunal administratif de Nîmes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2202517_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

A C, représenté par Forum Réfugiés-Cosi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté d'expulsion pris le 28 juin 2022 par le préfet des Bouches-du-Rhône, ensemble la décision fixant l'Algérie comme

Source officielle
CC

civ2

613720d9cd580146773eeec8

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Eric, demeurant ... à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 6°) de Mme D..., épouse J... O..., demeurant ... à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 7°) de M. J...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2501683_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Par l'arrêté du 29 avril 2025, le préfet des Bouches-du-Rhône a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

613721f5cd580146773f90e6

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Christophe C..., demeurant à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ..., 28/ de la compagnie d'assurances Rhin et Moselle, dont le siège est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., agissant poursuites et diligences de

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:488929.20250103

Admin. suprême

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Article 2 : La présente décision sera notifiée à l'association " En toute franchise - département des Bouches-du-Rhône ".

Source officielle
CA

Rétentions

6798744f5b6b52f3e4a43189

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Monsieur le représentant de la préfecture des Bouches du Rhône, demande l'infirmation de l'ordonnance déférée.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68e950073ea43407b9105310

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 25/1033 Enrôlement : N° RG 23/05560 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3OMR AFFAIRE : Mme [C] [H] (Me Christophe GARCIA) C/ Mutuelle

Source officielle

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