CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 327 résultats pour « Clamence »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137258ccd5801467741eab1

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale temporaire n'excédant pas trois mois sur les personnes de Clémence

Source officielle

Page 3 sur 817

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

61372234cd580146773fb123

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Clément X... a été

Source officielle
CC

cr

61372584cd5801467741e709

Cassation

17 mai 1993

17 mai 1993

même trait de temps à partir de 15 heures 30 reconnaissait les faits actuellement visés à la prévention ; qu'en l'état des renseignements fournis par les services sociaux concrétisant à l'évidence la clameur

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-294

transparence vie publique

14 août 2025

14 août 2025

1 Avis n° 2025-294 du 14 août 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Clémence Delebecque LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Source officielle
CC

civ3

61372437cd58014677413a50

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

la cour d'appel a violé les dispositions de l'article 1351 du Code civil, ensemble celles des articles 4 et 480 du nouveau Code de procédure civile ; 2 ) qu'il est énoncé au rapport de l'expert Clément

Source officielle
CC

civ2

6137239ccd5801467740c038

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Préfet de la Nièvre, domicilié Préfecture de la Nièvre, 58000 Nevers, en cassation d'un jugement rendu le 15 février 2001 par le tribunal d'instance de Clamecy

Source officielle
CC

civ2

6137239ccd5801467740c039

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Préfet de la Nièvre, domicilié Préfecture de la Nièvre, 58000 Nevers, en cassation d'un jugement rendu le 15 février 2001 par le tribunal d'instance de Clamecy

Source officielle
CC

civ2

61372399cd5801467740bda8

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Préfet de la Nièvre, domicilié Préfecture de la Nièvre, 58000 Nevers, en cassation d'un jugement rendu le 15 février 2001 par le tribunal d'instance de Clamecy

Source officielle
CC

cr

6137264acd580146774246cf

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

prononcée par l'arrêt attaqué ; "aux motifs que la demande de confusion, recevable en la forme, n'était pas justifiée en raison de la multiplicité des délits commis par Franck X... interdisant toute clémence

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb7e7cdc6046d473a992c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

PACIFICA prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocats au barreau de

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2026-A-15

transparence vie publique

22 janvier 2026

22 janvier 2026

1 Avis n° 2026-15 du 22 janvier 2026 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Clémence Brézet LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-57

transparence vie publique

14 janvier 2025

14 janvier 2025

1 Avis n° 2025-57 du 14 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Clémence Midière LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea3b

Cassation

17 mai 1993

17 mai 1993

cour d'assises du département du Loiret, qui a répondu de manière positive à la question n° 2 ainsi rédigée : "le viol spécifié à la question n° 1 a-t-il été commis avec cette circonstance que Clémence

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300395

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[S], de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de la société Clésence, après débats en l'audience publique du 28 mai 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c32

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

Bernard X... et l'a renvoyé devant la cour d'assises des Alpes-Maritimes pour viols par personne ayant autorité sur la personne de Marie Y..., mineure de 15 ans, et violences sur mineur, en l'occurrence Clément

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb7f7cdc6046d473a9a3c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Portalis DBYA-W-B7K-E37OE N° Minute : 26/327 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Monsieur [Q] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS

Source officielle
CC

cr

61372643cd5801467742431a

Cassation

27 avril 2004

27 avril 2004

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation devant la cour d'assises de la Savoie de Gilles X... pour avoir commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Clément

Source officielle
CC

cr

613725c6cd580146774206fe

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Clément, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 11 juin 1997, qui, pour infractions au Code des débits de boissons, les a condamnés, le premier à 5 000 francs d'amende, le second à

Source officielle
CC

civ1

61372316cd580146774053a8

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

Clément, président directeur général de cette société s'est engagé envers le Crédit mutuel "à solder le crédit consenti par lui concernant l'acquisition du même véhicule (...) étant précisé que ce solde

Source officielle
CC

comm

61372412cd58014677411e19

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

à toutes les sociétés placées sous le contrôle du groupe Doras, pour lesquelles le cédant se portait fort ; qu'en 1994, la société Serdis, membre du groupe Doras, a repris les actifs d'une société Clément

Source officielle