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351 résultats pour « Delphine FLOREK »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

6719e4f85857dd64cbdaa518

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[Localité 4] Représentée sur l'audience par Me Natacha YEHEZKIELY, avocat au barreau de MONTPELLIER UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Delphine

Source officielle
CA

14e chambre

65336b89bb40ec8318f31ed9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

déférée à la cour : Ordonnance rendue le 27 Juin 2023 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° RG : 23/00145 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Delphine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669b530aa3418ee2ae72d186

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 19 juillet 2024 à la SCP REFERENS Me Delphine CHEVALIER FCG ARRÊT du : 19 JUILLET 2024

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6864283e0bb2f8a66ca60347

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

assistée de Delphine VANHOVE, Greffière, DATE DES DÉBATS Audience publique du 01 [Date décès 6] 2025 JUGEMENT non qualifiée, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 01 [Date décès 6

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd9482c

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

] - représentée par Me Delphine Bourillon, avocat au barreau d'Orléans, demanderesse, suivant exploit de Me J..., huissier de justice à Orléans, en date du 8 novembre 2019.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a759b3c8605deec1efc

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Madame [Y] [N] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle VERDEAUX-KERNEIS de l'AARPI JURIS LITEM AARPI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représentée par Me Florence

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9e9a4cdc6046d4707551d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

lui a été adressée le 18 décembre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 06 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93626

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté sur l'audience par Me Delphine DUPUIS de la SCP ARES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

686f49f81cd28a275e6bd7ec

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

/04188 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJSG Du 09 JUILLET 2025 ORDONNANCE LE NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Delphine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00765

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

, Pauline Y..., Delphine Y..., Olivia A...épouse B..., Géraldine A..., Albertine X..., Camille X..., Mathilde X..., MM.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca5cc9cdc6046d47808cda

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

lui a été adressée le 08 octobre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

669aaeae30bd4f0c3f6b2fab

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

statuer ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 Juillet 2024 DEMANDERESSE Compagnie d’assurance SMA SA Police DELTA CHANTIER [Adresse 16] [Localité 14] représentée par Maître Delphine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00791

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

X..., épouse Z..., Sophie X..., Maud A..., épouse B..., Pauline Z..., Delphine Z..., Olivia C..., Géraldine C..., Albertine X..., Camille X..., Mathilde X..., MM.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9d36ccdc6046d470584ba

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société Inn'EauV Management [Adresse 1] Date d'ouverture : 04 novembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur GIBERT Jean-Pierre Juge-Commissaire suppléant : Madame MAURIN Delphine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af46

Appel

6 février 2008

6 février 2008

DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Madame Cécile Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3c0

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

No 10/ 03550 AFFAIRE : Florence X...

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

66162be799851e0008f1e730

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre, Madame Florence MATHIEU, conseillère, Madame Sandrine PILON, conseillère.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

6621650cc8ec436236deb392

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 18/04/2024 à : Madame [T] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 18/04/2024 à : Maitre Florence GRACIE DEDIEU Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f56596bbf04ef7857ba2b5

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 24/02554 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZYYJ MI : 23/00001884 10 copies ORDONNANCE COMMUNE ET EXTENSION DE MISSION GROSSE délivrée le 07/04/2025 à Me Delphine

Source officielle
CA

13e chambre

63c79be8da31367c908eb8e9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller

Source officielle

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