Subsidiairement sur la pension de Delphine, Fixer la contribution du père à l'entretien et l'éducation de Delphine à la somme de 411,61 euros pour tenir compte de son indemnité de stage.

) délivrée(s) à Mme [E] [L] [U] [F] Le DEMANDERESSE: Syndicat des copropriétaires LE CAROUBIER, 46 Bis Bd Bischoffsheim - 06300 NICE Représenté par son syndic en exercice la SARL AGIT 38 rue Verdi

X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1999 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Delphi France automotive systems, société anonyme, dont le

C/ SAS LES VERGERS DE LA COUPEE [...] prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège

dans son intégralité, les aides de l'Etat auxquelles elle pouvait prétendre n'ayant pas encore été versées.

Delphine X... Jimmy X... Mackaël X...

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Delphine

DEUX MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 11 Septembre 2025 où nous étions Delphine

Les certificats médicaux multiples versés aux débats détaillent avec précision les troubles dont souffre Mme [L].

. ; "aux motifs qu'il n'apparaît pas que la présence des témoins, non plus que la déposition de l'expert soient indispensables à la manifestation de la vérité ; "alors que, d'une part, en fondant

du verre souligné par le CSTB.

ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 ENTREPRISE LEBAILLY Le Hoguet 61100 CALIGNY représentée par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats

de Delphine X... de 2003 à 2006, Cédric MEA, responsable d'agence • Alexandre A..., responsable de zone, ayant travaillé en collaboration avec Delphine X... de 2001 à 2006 puis lui ayant succédé au poste

David X..., Mme Delphine Z... épouse X... M. J/ E.

s) : Maître, [A] Pierre-Emmanuel DEBATS A L'AUDIENCE DU 21/10/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Monsieur, [L], [F] Madame BEUCHER Delphine

] [U] épouse [X] c/ [S] [G] [X] TT JUGEMENT de DIVORCE du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX PARTIE DEMANDERESSE : Madame [C] [V] [U] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 1] Rep/assistant : Maître Delphine

No 09/01959 AFFAIRE : Association LA FRATRIE C/ Delphine, Martine X...

Bouscayrac fait grief à l'arrêt attaqué (Toulouse, 6 juillet 2000) de l'avoir condamnée à verser à M.