DBVB-V-B7G-BIU5Q S.A.S. [5] C/ S.A. [6] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU [Localité 11] [L] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Valéry ABDOU - Me Denis

Rôle N° 14/04672 [E] [F] C/ Société AXA FRANCE VIE - AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : Me Jérôme FERRARO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Denis

recours: N° RG 22/00046 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZRZ4 AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [M] [V] née le 28 Août 1993 à [Localité 4] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Denis

"SPA" prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 39, boulevard Berthier - 75017 PARIS représentée par Maître Lionel MELUN, avoué à la Cour ayant pour avocat Maître Eric-Denis

Copie exécutoire délivrée le 16 janvier 2025: à : Me Maxime PLANTARD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Denis

INTIME Maître [T] [C] Avocat [Adresse 3] Représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, Assisté de la SCP ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Denis

DELEGATION AGS CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : 06 MAI 2022 à : Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Denis

MANDATAIRES AGS - CGEA DE [Localité 5] - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST Copie exécutoire délivrée le 9 Octobre 2025 à : -Me Steve DOUDET, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Denis

HAUTE PROVENCE (ADAPEI 04) Copie exécutoire délivrée le : 06 MAI 2022 à : Me Patrice REVAH de la SCP BAYETTI-SANTIAGO-REVAH, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE Me Denis

Grosse délivrée le : à : Me Charlotte BOTTAI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Vanessa OLIVIER, avocat au barreau de MARSEILLE Me Magali RAGETLY, avocat au barreau de MARSEILLE Me Denis

CPAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Denis

2026 Numéro de recours: N° RG 24/04978 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5YFB AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [L] [S] née le 01 Avril 1972 [Adresse 9] [Localité 2] comparante en personne assistée de Maître Denis

03054 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZPRR AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [P] [O] né le 08 Mars 1990 à [Localité 7] - UKR, URSS [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] comparant en personne assisté de Maître Denis

INTIMÉE Association SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX prise en la personne de son président [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Me Eric-Denis

EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 JANVIER 2018 N° 2018/ Rôle N° 15/11636 Association CHRYSALIDE MARSEILLE C/ [I] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Denis

Portalis DBVB-V-B7G-BI6MN [D] [B] C/ S.A.S. [19] Copie exécutoire délivrée le : 16/01/2026 à : - Me Philippe HAGE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Denis

05972 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJI6F CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE S.A.R.L. [4] C/ [Y] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI - Me Denis

20/02865 - N° Portalis DBW3-W-B7E-YDRY AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [J] [H] né le 18 Juillet 1954 à [Localité 6] (MOSELLE) [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] comparant en personne assisté de Me Denis

JUGEMENT N°24/03877 du 03 Octobre 2024 Numéro de recours: N° RG 19/00654 - N° Portalis DBW3-W-B7D-V46C AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [X] [R] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Denis

Bouches du Rhône, DSCC 13 ' [Adresse 1] ' [Adresse 2], poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, venant aux droits de [1]., demeurant [Adresse 3] représentée par Me Denis