CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c95a
25 septembre 2008
SEREX 20, rue Paul Bert 92776 BOULOGNE CEDEX représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Me Denis GANTELME, avocat au barreau de Paris S.A.
chambre 1-12
69d2bb41cdc6046d473b8f4d
7 avril 2025
MAHL, Me Denis GANTELME, Avocat (R32). 4) Mme [T] [U] dite [X], demeurant [Adresse 6] Partie défenderesse : assistée de la SELARL OX, Me Jean AITTOUARES, Avocat (A966) et comparant par Me Martine CHOLAY
chambre 1-4
69d8f63fcdc6046d47c3f1d4
15 janvier 2025
313 Terrasses de l'Arche 92727 Nanterre Cedex - RCS B 722057460 Parties défenderesses : assistée de Mes Guillaume BRAJEUX et Hélène de FERRIERES du Cabinet HFW, Avocats (Paris) et comparant par Me Denis
chambre 1-10
6a1aa974cdc6046d47787769
29 mai 2026
siège social est [Adresse 3] - RCS B 397534132 Partie défenderesse : assistée de la SELAS OPLUS – Mes Olivier Pardo et Baptiste de Fresse de Monval Avocats et comparant par l'Association OLTRAMARE GANTELME
69d91c74cdc6046d47c72b00
29 janvier 2025
[B] [W], domicilié en cette qualité audit siège Partie défenderesse : assistée de Me Renaud GISSELBRECHT, Avocat au barreau de LAVAL et comparant par l'Association OLTRAMARE GANTELME MAHL, agissant par
chambre 1-14
69ce7b0acdc6046d47dda87c
4 juillet 2025
MAHL représentée par Maître Denis GANTELME, avocat (R32) APRES EN AVOIR DELIBERE RESUME DES FAITS Monsieur [L] [B], ingénieur conseil spécialisé dans les systèmes de gestion de bases de données relationnelles
Chambre 02
69f20808cdc6046d47f77025
27 mai 2025
comparant par Me Laurence BRUGUIER CRESPY [Adresse 6] et par Me Fabrice PRADON [Adresse 7] (P429) * KLM ROYAL DUTCH AIRLINES KONINKLIJKE LUCHTVAART MAATSCHAPPIJ NV [Adresse 13] PAYS BAS comparant par Me Denis
5ème chambre
6a16d1a7cdc6046d47187302
26 mai 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 26 mai 2026 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS [L] [Adresse 1] comparant par Me Denis GANTELME [Adresse 2]
3ème chambre 2ème section
658096f03ea7c8c1120de61a
15 décembre 2023
WEDGE CONSULTING - intervenante volontaire [Adresse 2] 1738 LUXEMBOURG Société WEDGE INTERNATIONAL SCHOOL SA - intervenante volontaire [Adresse 6] 1371 LUXEMBOURG représentée par Maître Denis GANTELME
Pôle 5 - Chambre 5
6163b52b1669d540ac7baa58
15 avril 2010
et substituant Me Denis GANTELME, avocat au barreau de PARIS, Me [E] (SCP [E]) en qualité de liquidateur judiciaire de la S.A.R.L.
6a184711cdc6046d473ce95f
AARPI 75017 PARIS et par SCP PIGOT SEGOND ET ASSOCIES [Adresse 3] 75008 PARIS DEFENDEUR SASU [M] BATIMENT [Adresse 4] comparant par Me Denis GANTELME [Adresse 5] et par Me Marie HINDRE [Adresse 6] LE
9ème chambre 1ère section
677ecfccb01eea4cf01a3eff
8 janvier 2025
LUSSAN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0077 Société NATWEST GROUP PLC, prise en sa succursale en France NATWEST MARKETS NV [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Denis
Pôle 5 - Chambre 10
5fdb2d4eff6dd50355194f05
1 avril 2019
EXTÉRIEUR - COFACE Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : 552 069 791 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Denis
chambre 1-8
69cee79fcdc6046d47e97c91
10 juillet 2025
Copie exécutoire : Association OLTRAMARE GANTELME MAHL, SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES
Pôle 2 - Chambre 3
61638ef20d12e998c06d9d66
14 avril 2010
GROUPE RATP prise en la personne de ses représentants légaux Ayant pour siège social [Adresse 8] [Localité 10] APPELANTE INCIDENTE représentées par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistées de Me Denis
69d0671fcdc6046d470be0b8
28 janvier 2026
: 2024037437 ENTRE : SCI HIGHLANDS II BEAUVAIS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 977452226 Partie demanderesse : assistée de Me AYNES Nicolas Avocat (RPJ076780) et comparant par Me GANTELME
69d214e9cdc6046d472de363
3 juillet 2025
LE COMMERCE EXTERIEUR, COFACE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 552069791 2) SA FIMIPAR, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 399570068 Partie demanderesse : comparant par Me GANTELME
6ème chambre
69e80801cdc6046d471315de
29 avril 2025
n°HRB58934, ayant son siège social sis [Adresse 41] à [Localité 3] en Allemagne, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Comparant par Me GANTELME
Trib. de Commerce
69e80830cdc6046d47131930
1 août 2025
°HRB58934, ayant son siège social sis [Adresse 67] à [Localité 22] en Allemagne, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Comparant par Me GANTELME
Chambre 6/Section 4
696546b4cdc6046d470f9f48
12 janvier 2026
représentée par Maître Ganaelle SOUSSENS de la SELEURL GANAËLLE SOUSSENS AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2021 Monsieur [NB] [X] [Adresse 9] [Localité 70] représenté par Maître Ganaelle
Page 3 sur 6
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.