confirmatif attaqué a condamné Mme Micheline Y..., épouse X... à la peine de 3 000 francs d'amende du chef de dénonciation calomnieuse ; "aux motifs adoptés que "si Mme Y... a pu être inquiète du déroulement

Eden résidence, issu de la transformation et de la division d'un ancien hôtel en deux copropriétés distinctes en 1946 et en 1947, la seconde dénommée Eden palace, M.

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 octobre 2015, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

moyen de cassation, pris de la violation des articles 91, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué indique que les débats se sont déroulés

prononcé la mise en accusation de X... et son renvoi devant la cour d'assises pour viols sur mineure de quinze ans ; "aux motifs que l'information a établi la réalité et l'imputabilité des faits dénoncés

. ; "aux motifs que Sylvie Y... a dénoncé aux services de gendarmerie d'Aubusson l'acte de pénétration sexuelle, dont la matérialité n'est pas contestée par Vincent X..., immédiatement après les faits

Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre du chef de dénonciation calomnieuse ; "aux motifs que la véracité ou la fausseté des faits dénoncés

[G] fait grief à l'ordonnance d'avoir confirmé l'autorisation de visite et de saisies ainsi que rejeté son recours contre le déroulement de celles-ci, à l'exception de deux points, alors, selon le moyen

; qu'en l'absence au dossier de tels procès-verbaux, il n'est pas possible de savoir si les conditions légales de déroulement de l'audience ont été respectées" ; Attendu que, s'il ne résulte pas des

avec l'infraction pénale ; qu'en l'espèce, la société Gestrim venant aux droits de la société Agence dieppoise - Cabinet Fécamp, cessionnaire du fonds de commerce de la SARL Bresle immobilier, a dénoncé

Rachel, épouse Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 janvier 1994, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, du chef

au 31 octobre 2018, non prescrite, la somme de 42 500 euros, augmentée des intérêts au taux légal à compter de l'arrêt et, à compter du 1er novembre 2018, le montant mensuel de 500 euros jusqu'au dénouement

sursis et mise à l'épreuve pendant dix huit mois, et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que les faits reprochés au prévenu sont relatés dans l'enquête de gendarmerie qui s'est déroulée

que ce n'est que dans les cas où la convention dénoncée n'a pas été remplacée que les salariés conservent les avantages individuels qu'ils ont acquis, tel n'est pas le cas en l'espèce"; qu'en statuant

F... déduisait que les faits dénoncés avaient bien été reconnus par la juridiction, la cour a violé ce texte par fausse application ; "2°) alors que selon l'article 226-10, alinéa 2, du code pénal, la

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 juin 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs d'enlèvement

G... ont dénoncé des faits d'attouchements pratiqués sur leur personne par M.

Doux faisait valoir que, comme l'avait expressément relevé l'expert intervenu après la réception, la cause de ces désordres réside dans un vice qui était "caché" affectant le produit dénommé Monile PU