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569 résultats pour « Emmanuelle PLAIS-THOMAS Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

68ed70dc0da7cb996dcbb3c9

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SOCIETE NOUVELLE THOMAS & DANIZAN MIDI PYRENEES, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0ba804cdc6046d472224b8

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Il était également souligné que « la situation est très urgente car, sur le plan humain, la sécurité des personnes intervenant sur le chantier est compromise et, sur le plan commercial, le chantier doit

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

661829634e82250580d220d4

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 08 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87779

Appel

8 septembre 2005

8 septembre 2005

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur VERMORELLE, président de chambre, Madame B... et Monsieur C..., Vice-Présidents placés.

Source officielle
CA

8ème chambre

6350e4c142150aadff23dade

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

SOCIETE LES PLAINES C/ S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237c1

Cassation

24 septembre 2002

24 septembre 2002

Franck, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son fils mineur Thomas, - A... François, - A... Gaëtan, - A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100670

Cassation

4 juin 2014

4 juin 2014

la créance cédée ; mais que Mme Emmanuelle B... et Mme Rachel A... ne contestent pas l'existence de virements et de règlements effectués par M.

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TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

par l'intermédiaire de sa succursale française 6 place de la Pyramide, Tour Majunga La défense 9 92800 PUTEAUX, Comparaissant par Maître Thomas BLAU, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de la

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7faa704a07f4934428

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

- N° Portalis 352J-W-B7H-C3CQ2 N° :3-CB Assignation du : 30 et 31 octobre 2023 EXPERTISE[1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 19 décembre 2023 par Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90146

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

Thomas X..., M. Patrice Michel Pierre Y...

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6619779d1b7735881a7be4eb

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

ALLIANZ IARD Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Thomas BLAU la SELARL EMMANUEL LAVAUD Me Alexis GAUCHER-PIOLA la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU N° RG 22/07256 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XCIA

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

661829644e82250580d220ea

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 08 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

633fc384e633183e2ee17be5

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

à la Cour : Jugement du 03 Décembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F18/07620 APPELANTS Monsieur [Y] [P] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Thomas

Source officielle
CA

12e chambre

6349008863d497adffda435e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Mai 2022 par le Tribunal de Commerce de CHARTRES N° RG : 2021J00143 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200504

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Emmanuel Y..., domicilié [...]                              , 2°/ M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0d43c25a97f0381f4c8c

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

, plaidant pour le Cabinet MH THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1577 INTIMEE : SAS I.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110422

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Frédéric Y... invoque par ailleurs une lettre adressée par Mme Emmanuelle A... à M.

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65848c76e41137cbf9fc436c

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

ETBA Thomas Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP AVOCAGIR la SELAS CABINET LEXIA la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE Me Marin RIVIERE Me Anne THIBAUD la SELARL EMMANUEL LAVAUD

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TJ

Chambre 3 JLD CIVIL

697b8de3cdc6046d47233a8b

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Localité 4] ORDONNANCE EN MATIERE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE N° RG 25/00232 - N° Portalis DBYD-W-B7J-DX5V Décision du 02 Janvier 2026 Nous, Angélique DINGREVILLE, Juge, assisté(e) de Thomas

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TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX

69cab190cdc6046d4787a271

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Emmanuel, président, assisté de Me Valérie GOUYET-BINDA, greffier associé.

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