Erwin X... ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Monika Y..., Mme Z..., Mme Erika X... et MM.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 25 NOVEMBRE 1975) D'AVOIR CONDAMNE UNE SOCIETE ERWIN ROENSPIESS UND SOHN A PAYER A LA SOCIETE AUDEV

Gouvernement les   18 décembre 2002 et 15 janvier 2003, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT Les requérantes, M mes Ayşe Uysaloğlu, Fehime Uysaloğlu et Hatice Nuran Ersin

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société en nom collectif (SNC) Thomas, dont le siège est ..., 2 / la société Erpi

  En l’affaire Ersin Erkuş et autres c.

[R] [V], spécialisée dans la fabrication de billes d'argile par micro-ondes afin de valoriser les boues de carrière, a signé avec la Sa Mtc II, filiale détenue à 100% par le groupe Erpim spécialisée dans

Les requérants Kerem Karakaya et Ergin Tek, qui déposèrent en l'absence d'un avocat, déclarèrent brièvement confirmer leur déposition faite devant la police.

  Une autre raison militant contre son admission en Suisse est la séparation d’Ersin et Tuncay Gül.   Ersin Gül vit depuis sa naissance avec Tuncay Gül.

commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision du 2 décembre 2019 du consul général de France à A refusant de délivrer à Ervine

Casinca, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 2000 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Erminie D..., 2 / de M.

margin-bottom:0pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } Resolution ResDH(2003)122 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 24 September 2002 (Friendly settlement) in the case of Ervin

DEMANDEUR : Madame [C] [W] [G] [U] [X] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 19] de nationalité Française Profession : Sans emploi [Adresse 4] [Localité 13] Représentée par Me Erline

above application lodged on 21 October 2009, Having regard to the formal declarations accepting a friendly settlement of the case, Having deliberated, decides as follows: PROCEDURE The applicant, Mr Erwin

. # Erwin Esly contre Commission des Communautés européennes. # Fonctionnaires - Reclassement du fonctionnaire ayant fait l'objet d'un transfert. # Affaire 127/84.

ERGİN Emine BEKTAŞ Fahri OMAR Fethiye SAYGIN Hadin HAN Hakkı AKGÜN Halim ERGİN Haris ÖZTEK Hüseyin İMER Hüseyin ORHAN İhsan ERGİN İsa ORHAN Kazım FİDAN Mahmut ÖZTEK Mehmet ERGİN Mehmet EŞME Mehmet GÜLERYÜZ

Vu la requête, enregistrée le 14 novembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour M. et Mme Franz Erwin A, demeurant ... ; M. et Mme A demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

anonyme POLICE COLLECTIVE DES ARTISANS, dont le siège est à Paris (12ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1987 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre), au profit de : 1°) Monsieur Erwin

Erkin X, domicilié chez ... ; M.

Trois enfants sont issus de cette union : - Norah, née le 21 septembre 2004, - Erin, née le 14 mai 2006, - Allan, né le 19 mai 2008.