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10 631 résultats pour « Fabien MARIE INTIMÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edd0

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

APPELANTE : Mme Fabienne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafdbd3db21cbdd8c9b7

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

suite de l'accident de circulation survenu le 5 mai 1988, fixé celui-ci, condamné Fabienne Y... à payer à Karine X... 2 520 000 francs, dit que Fabienne Y... devra rembourser à la caisse d'assurance maladie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925ab

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

Fabien Y... demande de fixation ou de modification de la contribution à l'entretien des enfants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924b5

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Par conclusions 15 mai 2014, l'intimée a demandé : - de débouter M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2f6

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS du 21 Mai 2010, enregistrée sous le no 09/ 00272 ARRÊT DU 20 Mars 2012 APPELANTE : Madame Fabienne X... ... 72000 LE MANS représentée par Maître

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63bfb3185e2fbe7c90043814

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

l'instance n°201900897, Vu la constitution d'avocat de la société Cazorla S.L., intimée, Vu les dernières conclusions remises par la voie électronique le 7 mai 2021 par l'appelante et le bordereau

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Fabien X... Christelle Yc/Société INTRUM JUSTITIA DEBT FINANCE AG

5fdc5c221e362f8016af6b90

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

2017 APPELANTS : Fabien X...

Source officielle
CA

8ème chambre

6896d7b7fd8bd33bb83ea597

Appel

7 août 2025

7 août 2025

ALLIADE HABITAT représentée par son directeur général en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Fabienne DE FILIPPIS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f162

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Monsieur Paul X...et Monsieur Fabien X...n'ont pas constitué avoués.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69fad897cdc6046d47c0ec20

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[X] [A] [I] [W] [B] Signi ccls d'intimé le 3.06.2025 à étude M. [N] [A] [P] [W] [B] M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9215e

Appel

13 mars 2015

13 mars 2015

No 16 DOSSIER No 15/ 13 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 13 mars 2015 Fabien X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d437

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, du 01 Février 2010, enregistrée sous le no 09/ 00331 ARRÊT DU 18 Janvier 2011 APPELANT : Monsieur Fabien X... ... 33000 BORDEAUX représenté par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ec0

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

Fabien Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91890

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

en la personne de son représentant légal, Agent Immobilier,...-19000 TULLE représentée par Me Philippe GRIMAUD, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE L'affaire a été fixée à l'audience du 06 Mai

Source officielle
CA

18e Chambre

616282417a007b88ee1567a0

Appel

19 novembre 2013

19 novembre 2013

le 20 mars 2003.

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

615e0d2bc25a97f0381f4c19

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Par acte du 6 mars 2013 l'épouse a fait assigner son mari en divorce sur le fondement de l'article 237 du code civil. M.[X] n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8d3

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Fabien Ludovic Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d99c

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

: Madame Fabienne Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68e74187ac880aa7ee21f288

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SAUTRON, Présidente Mme Fabienne ROUGE, Présidente Mme Véronique MARMORAT, Présidente qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Marie-Lisette SAUTRON dans les conditions

Source officielle
CA

Chambre sociale

68df5d794a4e15bf2fe4face

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE Par déclaration du 4 mars 2024, M.

Source officielle

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