Fauché.

B..., - les observations de Me Morel pour la société Électricité Industrielle JP Fauché ; - les observations de Me Parisi pour le département du Var, M.

DE LA FAUCHERIE et l'ASSOCIATION DE DEFENSE CONTRE L'EXTENSION TERRITORIALE ET LES NUISANCES DE L'AERODROME DE LA ROCHELLE-LALEU ; elles demandent : 1°) l'annulation du jugement du 16 février 1994 par

champs qui n'ont pas été fauchés.

Par suite, la société Electricité industrielle JP Fauché et son assureur la société Axa France Iard, sont fondées à demander leur mise hors de cause.

Une note en délibéré pour la société Électricité industrielle JP Fauché a été enregistrée le 17 décembre 2025.

Faucher, 2 ) Mme Y..., épouse X...

Faucher, demeurant 2, place Bertone, 69001 Lyon, M.

La société MCA soutient que ces parcelles ont déjà été fauchées par M. [U] [L].

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise à responsabilité limitée (EARL) Marc Fauche, venant aux droits

Auguste, aux droits de FAUCHER Camille, décédé, - LA COMPAGNIE MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (M.A.A.F.), partie intervenante, - 2°/ L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, partie intervenante

X..., Mauricette Y... veuve X..., SCI de la Faucherie C/ Chambre de Commerce et d'Industrie de La Rochelle --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

du 9/04/2004 de l'Association A3PR certifiant emprunter le CR 36 passant par la Faucherie, 4 - les pièces 120 et 121 relatent la délibération du conseil municipal de Sonzay du 12 mai 1861 ainsi que la

FAITS PROCÉDURE PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : La société ÉLECTRICITÉ INDUSTRIELLE JP FAUCHE (ci-après JP FAUCHE) a signé un marché pour l'installation d'une centrale de production d'électricité

RG n°23/1576 DEMANDERESSE La société EIJP FAUCHE SAS dont le siège social est : [Adresse 12] [Localité 10] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée

regrettait son geste (arrêt attaqué, p. 4) ; que la chambre de l'instruction a rapporté les déclarations de l'enfant I..., qui indiquait que lorsqu'elle avait révélé les faits à sa mère, « celle-ci s'était fâchée

Fauché et Canalisations Atlantique Méditerranée TP concluent chacune à sa réformation.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Electricité industrielle JP Fauche, dont le siège social est ...