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1 076 résultats pour « Florence CHOPIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721cdcd580146773f7846

Cassation

4 février 1993

4 février 1993

Farid A..., demeurant Le Havre (Seine-Maritime), ..., 28/ de Mme Florence I..., demeurant à Saint-Maclou (Eure), ..., lot. des Pommiers, 38/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b39

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

Florent C/ Y...

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742772c

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

Y... maintient ses accusations de façon constante ; que les policiers appelés sur les lieux ont affirmé dans leur procès-verbal (n° 2005/001/5181) avoir constaté sur-le-champ que Florence Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

696923a2cdc6046d476c5e91

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 janvier 2026.

Source officielle
CC

soc

613722d7cd5801467740223e

Cassation

6 mars 1997

6 mars 1997

Michèle Y..., demeurant Le Brûle, 33480 Moulis, en cassation d'un jugement rendu le 10 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Bordeaux (section activités diverses), au profit : 1°/ de Mme Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65aa2a3ea34ad10008581be8

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

au barreau de PARIS, toque : E0183 INTIMEE Société TWITTER INTERNATIONAL UNLIMITED COMPANY, Société de droit irlandais [Adresse 3] D02 AX 07 - DUBLIN 2 IRLANDE Représentée par Me Florence

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc0172da17169eb34a6

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ROMEFORT IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Florent LUCAS de la SELARL CVS, avocats au barreau de NANTES DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

68ef2dc58a85971c3ac20102

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2025.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

62848f60498a54057d102cbe

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 mai 2022.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

66274ef0c1c6ed00087b3c69

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 avril 2024.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

6a1e69becdc6046d47cb2f29

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 juin 2026.

Source officielle
CC

cr

613726a0cd580146774272d4

Cassation

18 mai 2005

18 mai 2005

Florent, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 2004, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

68adfa93af40da9b7b14f331

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vice-présidente GREFFIER : Séverine ZEVACO, ENTRE : Monsieur [K] [C] [B] [Z], né le 28 Février 1948 à LEDERGUES (12), demeurant 14 rue de l'Amiral Rieunier 82100 CASTELSARRASIN Représenté par Maître Florence

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

66274ef0c1c6ed00087b3c5b

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 avril 2024.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

66274ef0c1c6ed00087b3c61

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 avril 2024.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

66274ef0c1c6ed00087b3c6b

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 avril 2024.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

6a1e69c0cdc6046d47cb2f42

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 juin 2026.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

65aa213ea34ad100085817e9

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

PROVENCE [Localité 1] 55 IDP 2022 Ordonance n° 2024/1 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne SEGOND, magistrat chargée du service [3] à la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Florence

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

68ef2dc58a85971c3ac20100

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2025.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

68ef2dc58a85971c3ac20104

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2025.

Source officielle

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