Louis, Henri C..., 2°/ Mme Florence Y..., épouse C..., demeurant ensemble à Esery (Haute-Savoie),, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

. : 14/00339 Mme Marie-Louise X... veuve Y... M. Jérôme Y... C/ M. Roland Z... Mme Florence Y...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 10 DÉCEMBRE 2015 N°2015/1040 Rôle N° 14/07645 Société SAINT-LOUIS SUCRE C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE FIVA MNC

JUGEMENT : - déposé au greffe le 15 Octobre 2024 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER DEMANDEUR : Monsieur [I] [F] né le 12 Mars 1980

Louis, - Y...

Partie civile, intimé Non comparant Représenté par Maître PUJOL JEAN-LOUIS Jean-Louis, avocat au barreau de MONTAUBAN B... Freddy, demeurant ...

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL SELARL BAUR et Associés Me Florence GONTIER ARRÊT du : 18 OCTOBRE 2023 n° : N° RG 23/00618 -

), au profit de Monsieur Louis Y..., demeurant ...

DBVB-V-B7D-BE4WR [R] [M] C/ SARL TRISTAN Copie exécutoire délivrée le 13 Octobre 2023 à : -Me Stéphanie BESSET-LE CESNE , avocat au barreau de MARSEILLE - Me Louis

DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 07 avril 2026 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [R] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre-louis

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Louis DABOSVILLE, Président de Chambre Monsieur Michel VANNIER, Président Madame Catherine VINDREAU,

Monsieur Florent Jean Y... [...]

Jean-Louis H..., demeurant ... ; M.

[U] [W] AVOCATS représentée par Me Florence ROSANO - #B0390 représenté par Me Florence ROSANO - #B0390 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marie PAPART, Vice-président Assistée de Louis BAILLY, Greffier, Vu

Monsieur Jean-Louis J..., domicilié au ... déclare : la haie qui sépare Monsieur X... et Monsieur Z... a toujours été à sa place actuelle.

D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 01 avril 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [B] [U], demeurant [Adresse 2] ALLEMAGNE représenté par Me Pierre-louis

Demeurant : ... 14800 TOUQUES Comparante Madame Florence A...AA...

Laurent Y..., Mlles Florence et Marie-Laure Y..., demeurant tous ..., ont déclaré reprendre l'instance au nom de Robert Y..., décédé ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Louise C..., veuve X..., 2°/ Mlle Florence X..., 3°/ Mlle Nathalie X..., 4°/

né le 28 Mai 1968 à BETHUNE (62400) et Madame Florence A... épouse Z...