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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2201099_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 8 juin et 13 juillet 2022, la commune de Rollainville, représentée par la SCP Yves Marchal - Natacha Marchal - Florence Mas - Isabelle Collinet-Marchal - Anne
Source officielleChambre 1 Référés
68e88b7c3ea43407b9fbb8ac
6 octobre 2025
6 octobre 2025
586 dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par la SELARL VAILLY BECKER & ASSOCIES, avocats au barreau d’ANNECY, avocats postulants - 29, et par la SCP Yves MARCHAL - Natacha MARCHAL - Florence
Source officielleRéférés
6686e4d2e74459e0c7ed0ad1
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LES BUREAUX DU SART [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS : S.A.S.U.
Source officielleChambre civile 1-5
65b36ec38c0355000835f7f1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
correspondant aux frais irrépétibles sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, en tenant compte : - des frais de gestion du dossier par la scp Yves Marchal -Natacha Marchal -Florence
Source officielleJex
67fd5033e85d0474bddb3676
4 avril 2025
4 avril 2025
HORADAMY [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Marion CALMELS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant, et Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE, avocat postulant, substitués par
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60323b03bbe625714317cd71
22 mars 2018
22 mars 2018
personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Yves Marchal, de la SCP Yves-Marchal-Natacha Marchal-Florence
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
615e0df9c25a97f0381f50f9
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Assistée de Me Yves MARCHAL de la SCP MARCHAL YVES-MARCHAL NATACHA -FLORENCE MAS-ISABELL E COLLINET-MARCHAL-AS VERITE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Florence MAS DÉBATS à l'audience
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
680b1a6e2364a383b7747610
24 avril 2025
24 avril 2025
2024 par le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Lille APPELANT Monsieur [P] [G], entrepreneur individuel [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Florence Mas,avocat constitué
Source officielleRéférés
66fd8b8238de0398b516e041
1 octobre 2024
1 octobre 2024
JYMOJAG [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.
Source officielleLoyers commerciaux
6975a8c1cdc6046d47a11303
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ROSSEL, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Me Florence MAS, substitué par Me Sylvain VERBRUGGHE, avocat postulant au barreau de LILLE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68f1d7477ffb526292dd6e3d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
personne de son représentant légal, ayant son siège social, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Marion Calmels, avocat au barreau de Montpellier, avocat plaidant, représentée par Me Florence
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdc2d575ebfe05173675977
13 décembre 2018
13 décembre 2018
[I] ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée et assistée par Me Anne-Sophie Vérité, de la SCP Yves-Marchal-Natacha Marchal-Florence Mas-Isabelle Collinet-Marchal-Anne-Sophie Vérité
Source officielleChambre 01
66335b2fc0d3e3fe99cadccc
15 avril 2024
15 avril 2024
LILLENIUM EUROPE [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Anne-Sophie VERITE, avocat au barreau de LILLE, plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fca813b27901e70f60939db
24 septembre 2020
24 septembre 2020
2019 à personne (attention : plus d'avocat pour cette partie) Mme [G] [L]-[Z] née le [Date naissance 4] 1961 à [Localité 16], de nationalité française demeurant [Adresse 11] représentée par Me Florence
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fd96063eedb754b38025e9a
13 février 2020
13 février 2020
représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège socia[Adresse 4] [Adresse 4] représentée et assitée par Me Anne-Sophie Vérité, de la SCP Yves Marchal - Natacha Marchal - Florence
Source officielle2ème chambre 2ème section
6780215e9c3ba90f51dc297a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Assignation du : 22 Décembre 2021 JUGEMENT rendu le 09 Janvier 2025 DEMANDERESSE S.A. [15] [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Maître Natacha MARCHAL de la SCP YVES MARECHAL - NATACHA MARCHAL - FLORENCE
Source officielleChambre 01
6786b550df5b5c7d10ca4e06
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Natacha MARCHAL, avocat au barreau de PARIS, plaidant DÉFENDEUR : M.
Source officiellecr
édure suiviec/Florence Y
6137263acd58014677423f10
27 septembre 2005
27 septembre 2005
Jean-Marie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Florence Y... et Jean-Marie Z..., du chef de diffamation
Source officiellecr
61372646cd580146774244ff
25 mai 2004
25 mai 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Source officiellecr
éesc/Florence X
6137255ecd5801467741d1dd
4 septembre 1996
4 septembre 1996
le 17 mars 1993 (soit le jour de l'accident), devant la Cour une attestation de MANPOWER du 30 janvier 1995 selon laquelle Florence Y... dont les horaires de travail sont de 8 heures à 18 heures 30 s'est
Source officiellePage 3 sur 1258