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3 141 résultats pour « Foirien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

66a0990e2be3e083f4fad528

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 - N° du dossier 20160315 Intimés : Madame [C] [P], représentée par Me Louis GABIZON de l'AARPI AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6788a228b815c30a4df70b42

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

URANIE immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 411 472 269 [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Jean FOIRIEN de l'AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65a191ff0ddb77892695c446

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [O] [C] Madame [V] [C] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Jean FOIRIEN, Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a0f572bcdc6046d477c0e47

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son syndic la société MAVILLE IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Jean FOIRIEN

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

668839e9342d338c20d31485

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

JUGEMENT rendu le 04 Juillet 2024 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 2], représenté par son Syndic, la Société MAVILLE IMMOBILIER, [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Maître Jean FOIRIEN

Source officielle
TJ

JEX

686d744ba2273490db10bfb7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

juridictionnelle Totale numéro N920502025001941 du 29/04/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 5]) DEFENDERESSE Madame [P] [V] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Jean FOIRIEN

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e409cf681ed727f2a44741

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AG PARK Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Jean FOIRIEN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/01832 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7QDI N° MINUTE : 4/2025 JUGEMENT rendu

Source officielle
TJ

Service des référés

661436173bbdffcd9171a832

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

de Daouia BOUTLELIS, Greffier DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son Syndic, la Société PRIVILEGE GESTION [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Jean FOIRIEN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2409877_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

La mesure d'expertise demandée par la commune de Fontienne, portant sur le bâtiment communal situé 155 route de Lure à Fontienne (04230) est présentée sur le fondement des dispositions susvisées de l'article

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007667378

Admin. suprême

18 mars 1981

18 mars 1981

LE 9 MARS 1977 DU VEHICULE DE MLLE X..., 2° - CONDAMNE LA VILLE ET EN TANT QUE DE BESOIN L'ETAT A LEUR REMBOURSER LES FRAIS DE MISE EN FOURRIERE ET A LEUR VERSER UNE INDEMNITE DE 3.000 F., ENSEMBLE

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65a191fb0ddb77892695c3bd

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Août 2022 JUGEMENT rendu le 11 Janvier 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic JMR IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Jean FOIRIEN

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d7f847251e2b2424b941

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 3] Représenté par son Syndic, la Société MAVILLE IMMOBILIER SAS [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Jean FOIRIEN de l’AARPI AARPI LGJF

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d80547251e2b2424bace

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 2] Représenté par son Syndic, le Cabinet MABILLE SAS [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Maître Jean FOIRIEN de l’AARPI AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c55

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

Représentée par Me Louis GABIZON de l'AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN, avocat au barreau de PARIS, toque : U0008 Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 805 et 907 du code

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02621

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Z... envers tous les patriotes de ce pays à la conception foireuse du journalisme de ce zozo d'Y..., on n'a pas besoin de ce demander longtemps qui est le vrai vecteur d'antisémitisme" ; "un journalope

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876b2

Appel

15 février 2005

15 février 2005

La société GEODIS-FOISSIN a saisi le 19 Juin 2003 la Commission de Recours Amiable de la Caisse, laquelle par décision du 30 Septembre 2003 a rejeté le recours.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007714173

Admin. suprême

13 juin 1984

13 juin 1984

A DEMANDE QUE CETTE SOMME SOIT PORTEE A 305 267,95 F ; SUR LA VALIDITE DU CONTRAT : CONSIDERANT QUE LES OPERATIONS DE MISE EN FOURRIERE DES VEHICULES ET DE GESTION D'UNE FOURRIERE, REGIES PAR LES ARTICLES

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65aebb1f54a01215df740e3e

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

représentée par Maître Jean FOIRIEN de l’AARPI AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : U0008 ET : LA SOCIETE AB2D SAINT OUEN, sis [Adresse 1], prise en la personne de son

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

67f753d7eb05d6bf6564d9cc

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

23/07579 APPELANTE Madame [H] [A] née le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 12] Domiciliée [Adresse 13] [Localité 8] représentée par Me Louis GABIZON de l'AARPI AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67f0243402fc178212f7e477

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à Me FOIRIEN ■ Charges de copropriété N° RG 24/00377 N° Portalis 352J-W-B7I-C2C26 N° MINUTE : Assignation du : 28

Source officielle

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20/12/2024

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Dépôts des comptes

MATHIEU FOIRIEN ART

SIREN 482262078GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

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