CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

100 857 résultats pour « Françis MARTIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

JEX

628732ebc1d4e9057d612c7b

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Représentée par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Mai 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis

Source officielle

Page 3 sur 5043

← PrécédentSuivant →
CA

JEX

660f94fca40f8b0008cb7511

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[Adresse 1] Non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2024, en audience publique devant la cour composée de: Monsieur Francis MARTIN, président de chambre,

Source officielle
CA

JEX

69fc23eacdc6046d47e1adc8

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Nous, Francis MARTIN, Président de chambre à la Chambre de l'Exécution assisté de Ali ADJAL Greffier ; Exposé du litige : Par jugement rendu en date du 5 juin 2025, le Juge de l'Exécution du tribunal

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e5f1aac9f36f05b4431835

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

-01906 du 31/03/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) INTIME(S) : Monsieur [Y] [W] Représentant : Me Frédérique LEMAIRE-VUITTON, avocat au barreau de NANCY Nous, Francis

Source officielle
CA

2ème Chambre

626b817bd1fb03057d9a51c0

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

MARTIN, Président chargé du rapport, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère ; Ces magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, Président

Source officielle
CA

Surendettement

626b817cd1fb03057d9a51de

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis

Source officielle
CA

2ème Chambre

63b7cd016b63637c907b7bdf

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

MARTIN, président chargé du rapport, et Madame Fabienne GIRARDOT, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président

Source officielle
CA

2ème Chambre

63d37a84d1bc2605de4b49f9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, conseiller, désigné par ordonnance

Source officielle
CA

Surendettement

67c6974d0a84109ed6ce94c2

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

616250f4929f6bffa995b307

Appel

24 septembre 2013

24 septembre 2013

MARTIN de la SCP SABBAH MARTIN BUSSON, à la Cour, toque : P0466 Madame [K] [Q] [I] épouse [F] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et assistée de Me Francis MARTIN de la SCP SABBAH MARTIN BUSSON

Source officielle
CA

JEX

6349001463d497adffda4136

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Francis MARTIN président de chambre, et par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire; --------------------------------

Source officielle
CA

Surendettement

64a8ff6303029105dbedc21a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère

Source officielle
CA

2ème Chambre

64f2d0415aeec3d96923895a

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Représentée par Me Jean-luc TASSIGNY, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Juin 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis

Source officielle
CA

Surendettement

696f45bdcdc6046d47f65bfd

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, conseiller, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis

Source officielle
CA

Surendettement

62d64967aa6a2f06030d25ea

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis

Source officielle
CA

Surendettement

62d6496caa6a2f06030d25f8

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, Conseillère , chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

668d7ffe53e3bdd0778676e4

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Francis MARTIN Copie exécutoire délivrée le : à :Me [V] [F] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23

Source officielle
CA

JEX

6438f2fda942a604f5e936cf

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

application des dispositions des articles 786 et 905 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 16 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Francis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941dd

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

C..., avocat au barreau de REIMS INTIMES ORDONNANCE du 25 septembre 2018 Nous, Francis MARTIN, président de chambre, assisté de Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier ; Après débats à l'audience

Source officielle
CA

2ème Chambre

67c697480a84109ed6ce94b2

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Olivier COUSIN de la SCP SYNERGIE AVOCATS, avocat au barreau d'EPINAL Nous, Francis

Source officielle