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106 résultats pour « Géraldine Boitieux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de82

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Olympe travaillait dans ma boutique de puis mars 2007. Les faits dénoncés ne sont pas avérés. Je n'ai jamais tenu de tels propos.

Source officielle
CC

soc

61372146cd580146773f2700

Cassation

13 juin 1990

13 juin 1990

Gérald X..., ayant demeuré ... (Hauts-de-Seine), actuellement sans domicile connu, 2°/ M.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

658096ed3ea7c8c1120de309

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

PHARMACIE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Géraldine ALLARD-KOHN, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #E2176 DEFENDEURS Madame [U] [M] [Adresse 3]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

660f9500a40f8b0008cb7589

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[Z] et [E] [W], sont propriétaires dans un immeuble sis [Adresse 11] à [Localité 10] soumis au statut de la copropriété du lot n°2 composé d'une boutique et arrière-boutique situé à gauche de l'entrée

Source officielle
CA

17e chambre

651e53cca81daa831884f729

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Votre rapport mentionne également d'autres boutiques comme ayant été contactées par vos soins et qui n'auraient pas été intéressées.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0ec625bbe450008b2ce78

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN et de Madame Valérie CHAUMOND, Conseillers, assistés de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69776a48cdc6046d47c3a04c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle a estimé la surface pondérée à 163,52 m² pour la partie boutique et a retenu la superficie réelle de 224m² pour la partie bureaux selon l’usage.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

66294e03204c0caeeb991e4d

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Mme [F] expose que, s’étant de nouveau rendue en boutique le 22 juillet 2021, elle a été informée par un employé du retrait de la montre le 16 juillet 2021 par M.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

65b2b579fd6229a4e58a5662

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

25 Janvier 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 22/00222 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVPVB COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente, Présidente de formation, Madame Géraldine

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008026792

Admin. suprême

3 décembre 2001

3 décembre 2001

Michel D..., demeurant ..., Mme Patricia K..., demeurant ..., Mme Géraldine YM..., demeurant ..., Mme Myriam XY..., demeurant ..., M. Claude XA..., demeurant ..., M. Guy XP..., demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616246c5af0a1de0eb1b6527

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

APPELANTE Madame [X] [P] épouse épouse [A] demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 et assistée sur l'audience de Maître Géraldine

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

68f28af1e97b8c1829958424

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

à Me ..Géraldine PUCHOL ............................... N° RG 23/06199 - N° Portalis DBW3-W-B7H-37XS PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67f02d4802fc178212f80bac

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

BNP PARIBAS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Géraldine PIEDELIEVRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0238 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69737a0ccdc6046d476bacdc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Sur ces 125 chantiers, 70 auraient été équipés exclusivement de boîtiers Kostal, 59 exclusivement de boîtiers Alrack, et 4 à la fois de boîtiers Alrack et Kostal.

Source officielle
CA

Chambre sociale

697379ffcdc6046d476bac22

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Sur ces 192 chantiers, 160 auraient été équipés exclusivement de boitiers Alrack et 32 exclusivement de boitiers Kostal.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579cc72b7e1b6bf1d7f0b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MEYNARD de CABINET LAVOIX, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1626 DÉFENDERESSE Société MONJOUR, anciennement dénommée POUPON [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Géraldine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0dd0c25a97f0381f4fb8

Appel

5 décembre 2014

5 décembre 2014

ARRÊT DU 05 DECEMBRE 2014 APPELANTE : [S] [N] [I] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Géraldine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b667

Appel

9 novembre 2005

9 novembre 2005

représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 9 rue Maleville 24012 PERIGUEUX CEDEX représentée par la SCP TESTON- LLAMAS, avoués assistée de Me Gérald

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91217

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Gérald X... né le 27 Février 1958 à BLIDA (ALGERIE) demeurant ...

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

670eb2921c3411ff34535b5b

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[B], dont le prix en boutique en 2009 était de 7.800 euros.

Source officielle

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