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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de82
17 mai 2011
Olympe travaillait dans ma boutique de puis mars 2007. Les faits dénoncés ne sont pas avérés. Je n'ai jamais tenu de tels propos.
soc
61372146cd580146773f2700
13 juin 1990
Gérald X..., ayant demeuré ... (Hauts-de-Seine), actuellement sans domicile connu, 2°/ M.
Loyers commerciaux
658096ed3ea7c8c1120de309
15 décembre 2023
PHARMACIE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Géraldine ALLARD-KOHN, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #E2176 DEFENDEURS Madame [U] [M] [Adresse 3]
Pôle 4 - Chambre 2
660f9500a40f8b0008cb7589
3 avril 2024
[Z] et [E] [W], sont propriétaires dans un immeuble sis [Adresse 11] à [Localité 10] soumis au statut de la copropriété du lot n°2 composé d'une boutique et arrière-boutique situé à gauche de l'entrée
17e chambre
651e53cca81daa831884f729
4 octobre 2023
Votre rapport mentionne également d'autres boutiques comme ayant été contactées par vos soins et qui n'auraient pas été intéressées.
Chambre sociale
65a0ec625bbe450008b2ce78
11 janvier 2024
La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN et de Madame Valérie CHAUMOND, Conseillers, assistés de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.
69776a48cdc6046d47c3a04c
13 janvier 2026
Elle a estimé la surface pondérée à 163,52 m² pour la partie boutique et a retenu la superficie réelle de 224m² pour la partie bureaux selon l’usage.
4ème chambre 1ère section
66294e03204c0caeeb991e4d
23 avril 2024
Mme [F] expose que, s’étant de nouveau rendue en boutique le 22 juillet 2021, elle a été informée par un employé du retrait de la montre le 16 juillet 2021 par M.
4ème chambre 2ème section
65b2b579fd6229a4e58a5662
25 janvier 2024
25 Janvier 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 22/00222 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVPVB COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente, Présidente de formation, Madame Géraldine
1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008026792
3 décembre 2001
Michel D..., demeurant ..., Mme Patricia K..., demeurant ..., Mme Géraldine YM..., demeurant ..., Mme Myriam XY..., demeurant ..., M. Claude XA..., demeurant ..., M. Guy XP..., demeurant ..., M.
Pôle 4 - Chambre 1
616246c5af0a1de0eb1b6527
15 mai 2014
APPELANTE Madame [X] [P] épouse épouse [A] demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 et assistée sur l'audience de Maître Géraldine
0P10 Aud. civile prox 1
68f28af1e97b8c1829958424
15 juillet 2024
à Me ..Géraldine PUCHOL ............................... N° RG 23/06199 - N° Portalis DBW3-W-B7H-37XS PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.
3ème Chambre
67f02d4802fc178212f80bac
4 avril 2025
BNP PARIBAS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Géraldine PIEDELIEVRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0238 DEFENDERESSE S.C.I.
69737a0ccdc6046d476bacdc
22 janvier 2026
Sur ces 125 chantiers, 70 auraient été équipés exclusivement de boîtiers Kostal, 59 exclusivement de boîtiers Alrack, et 4 à la fois de boîtiers Alrack et Kostal.
697379ffcdc6046d476bac22
Sur ces 192 chantiers, 160 auraient été équipés exclusivement de boitiers Alrack et 32 exclusivement de boitiers Kostal.
3ème chambre 3ème section
686579cc72b7e1b6bf1d7f0b
2 juillet 2025
MEYNARD de CABINET LAVOIX, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1626 DÉFENDERESSE Société MONJOUR, anciennement dénommée POUPON [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Géraldine
CHAMBRE SOCIALE C
615e0dd0c25a97f0381f4fb8
5 décembre 2014
ARRÊT DU 05 DECEMBRE 2014 APPELANTE : [S] [N] [I] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Géraldine
6253ca91bd3db21cbdd8b667
9 novembre 2005
représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 9 rue Maleville 24012 PERIGUEUX CEDEX représentée par la SCP TESTON- LLAMAS, avoués assistée de Me Gérald
6253ccbdbd3db21cbdd91217
16 janvier 2014
Gérald X... né le 27 Février 1958 à BLIDA (ALGERIE) demeurant ...
670eb2921c3411ff34535b5b
15 octobre 2024
[B], dont le prix en boutique en 2009 était de 7.800 euros.
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