Georges, - LOGAGLIO Adelio, - H... Patrick, - Y... Jacqueline, épouse H..., - N...

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation publique envers un

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 6 décembre 2004, qui, pour entrave au fonctionnement régulier du comité d'établissement, l'a condamné à 1 000 euros

Y..., en qualité d'officiers de police judiciaire, pour assister aux opérations de visite et de saisie dans les locaux de la société CEIC à Villeneuve-Saint-Georges ; "aux motifs qu'il nous a été donné

Georges, Y...

C... de 1975 à 2009, aux termes desquelles : « - A ma connaissance, il me semble que, en 2008, il (L... C...) a vendu à M.

1993, une plainte avec constitution de partie civile était déposée par la société Votol Trading Limited, active dans le commerce international, dont le siège est à Dublin (Irlande) représentée par Georges

, concernant le tableau de Valdes Leal faisant valoir qu'il avait versé un acompte de 150 000 francs à la partie civile et avait offert de lui verser ultérieurement une somme de 500 000 francs, pour tenir

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 avril 2003), que Georges

assister aux opérations de visites et saisies qui devront se dérouler dans les locaux de l'entreprise Cegelec Centre Est, 1 chemin du Pilon 01700 Saint Maurice de Beynost, et ordonné à cet officier de tenir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Polyclinique Saint-Georges de Didonne, dont le siège est ... de Didonne,

" en ce que l'arrêt attaqué a condamné Michel Z... pour délit de rébellion ; " aux motifs, que ce dernier avait été interpellé lors d'une manifestation du mouvement " droit à la vie " avenue George

Achille, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 21 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre Simone Y..., épouse Z..., et Marie-Georges

pas avoir été témoin de la demande d'attestation et ne pas savoir si celle-ci avait été dictée à sa mère, a déclaré, parlant de cette dernière : "elle ne s'était jamais occupée des problèmes de ses terres

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 11 février 1992 et 11 juin 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Georges Y..., demeurant ...

d'un dispositif de sonorisation des parloirs de Catherine Y... avec les personnes habilitées à lui rendre visite ; ce procédé avait déjà été utilisé lors des premiers mois de détention provisoire de Georges

Georges Z..., demeurant "Sainte Terre", 33350 Sainte-Terre, agissant en qualité d'héritiers de M.

Madame Sarah CURTET, Président, * Madame Brigitte SIVERA, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de : * Madame Paola BOCCHIA, commis-greffier, En présence de : * Monsieur Guillaume GEORGES

Sosthène V..., demeurant rue Chevalier Saint-Georges à Basse-Terre (Guadeloupe), 32 / M. Charlin J..., demeurant ..., 33 / M.