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143 résultats pour « Gevaudon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2300746_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la SARL SEG, à l'association " Le Nid d'Auvergne " et à la société Eiffage énergie systèmes - Quercy Rouergue Gévaudan.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2516286_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Belhadj, magistrat désigné ; - les observations de Me Saidon, substituant Me Verdier, représentant Mme B..., qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - les observations de Me Gevaudon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2515994_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

. ; - les observations orales de Me Gevaudan, substituant Me Riquier représentant l’Université Paris Nanterre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2515995_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

. ; - les observations orales de Me Gevaudan, substituant Me Riquier, représentant l’Université Paris Nanterre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2515997_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Lamy, juge des référés ; - les observations orales de Me Saidon, substituant Me Verdier, représentant Mme A..., ; - les observations orales de Me Gevaudan, substituant Me Riquier représentant l’Université

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2515998_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

. ; - les observations orales de Me Gevaudan, substituant Me Riquier représentant l’Université Paris Nanterre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2316880_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

des référés ; - les observations de Me Belaref, substituant Me Nait Mazi, représentant Mme B, requérante, présente, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Gevaudan

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00774_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

régulièrement averties du jour de l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Soubié, – les conclusions de Mme E..., – et les observations de Me Gevaudan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501168_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

B A, représenté par Me Gevaudan, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 10 mars 2025

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2500534_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

C B, représenté par Me Gévaudan, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 7 janvier

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767087c03803a32c272b3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

251 771 dont le siège social est [Adresse 2] à [Localité 3] Prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée sur l'audience par Me Marc-Antoine GEVAUDAN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2300880_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

A, - les observations de Me Bersat, représentant Mme B, - et les observations de Me Gevaudan, substituant Me Riquier, représentant le centre hospitalier de Haute-Corrèze, qui ont repris leurs écritures

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL03241_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Compte tenu de leur hauteur particulièrement importante et de leur couleur blanche, elles seront également visibles à grande distance de sites sensibles ou touristiques comme le parc du Gévaudan et le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2211729_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Kelfani, juge des référés ; - les observations de Me Chouki et de Mme B ; - et les observations de Me Gevaudan, avocate, substituant Me Riquier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2212651_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Louvel, juge des référés ; - les observations de Me Saidon substituant Me Verdier, représentant Mme B, ainsi que celles de Mme B ; - les observations de Me Gévaudan, substituant Me Riquier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2110082_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Baude, rapporteur - les conclusions de Mme Maisonneuve, rapporteure publique, - et les observations de Me Gevaudan, substituant Me Riquier, représentant l'Université Paris Nanterre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501397_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

dès lors que la requérante n'est plus affectée dans ce service ; sur la crédibilité des témoignages produits en défense ; sur la disproportion de la sanction prononcée ; - les observations de Me Gévaudan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2217931_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

composition du jury d'examen et celle du jury de l'épreuve orale relative aux droits et libertés fondamentales étaient irrégulières, faute de comporter les mêmes membres ; - et les observations Me Gevaudan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2513036_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

devant séparer la publication des résultats de la tenue des épreuves de rattrapages, en alléguant en outre que les professeurs n’ont pas répondu à ses sollicitations ; - les observations de Me Gevaudan

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105018_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Journé, rapporteur public ; - et les observations de Me Gevaudan, avocate de l'association Comité de liaison du camping-car.

Source officielle

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