#Giorgio Pincherle contro Commissione europea.#Causa T-110/89.

Enio Gorovelli, Dejmail Alija, Russen Aleksiev, Janmammad Azimi, Mario Sheme, Rumen Radoslavov, Ibraim B, Timur Tumgoyev, Rajko Markov, Gani B, Merkaj Petrit, Fatjom Tola, Russem Alekseiev, Giorgi Topuridze

Par déclaration en date du 06 octobre 2016, Giorgi Y... a interjeté appel de la décision. Au soutien de son appel, il sollicite une assignation à résidence.

Z..., architecte, et la société Giorgi, chargée de la maçonnerie, qui a sous-traité en partie à la société Lopez, depuis en liquidation des biens avec M.

INTIMÉE : SAS SAM exerçant sous l'enseigne GIORGIO prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 2], représentée par Maître Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau

font-size:12pt; list-style-position:inside } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requêtes n os 34710/07 et 37921/08 Maria PAPI contre l’Italie et Giorgio

cet article alors que l'acte de vente du 29 février 1964 mentionne précisément que « les vendeurs se réservent un droit de passage sur le passage se trouvant entre leur immeuble bâti et l'immeuble Giorgi

La requête a été communiquée au centre hospitalier d'Orange Louis Giorgi qui n'a pas produit de mémoire en défense.

La requête a été communiquée au centre hospitalier d'Orange Louis Giorgi qui n'a pas produit de mémoire en défense.

#Giorgio Morbelli v European Commission.#Case C-156/80.

#Giorgio Bernardi tegen Europees Parlement.#Zaak C-150/84.

. # Giorgio Bernardi v European Parliament. # Case 48-70.

#Giorgio Lebedef przeciwko Komisja Europejska.#Sprawa T-192/96.

moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Paris 14e, 14 septembre 2006), rendu en dernier ressort, que le Centre hospitalier Louis Giorgi

l'auteur de la voie de fait peut voir sa responsabilité personnelle engagée ; qu'ainsi, en l'espèce où la société Provelec soutenait que les travaux litigieux avaient été réalisés par l'entreprise Giorgi

Matthieu Hue, demande au tribunal : 1°) d'ordonner le rejet des titres de recettes prescrits, d'ores et déjà réglés à la trésorerie de Carpentras ou jamais transmis par le centre hospitalier Louis Giorgi

article R. 532-1 du code de justice administrative, un expert spécialisé en orthopédie et traumatologie chargé de se prononcer sur les conditions de sa prise en charge au sein du Centre hospitalier Louis Giorgi

Métro FSD France, représentée par Me Gedin, demande à la juge des référés, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner le centre hospitalier Louis Giorgi

#Giorgio Bernardi vs Il-Parlament Ewropew.#Kawża C-48/70.

6], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Anne-marie GIORGI, avocat au barreau de BASTIA, avocat plaidant/postulant [L] [E] né le 19 Avril 1977 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représenté