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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372272cd580146773fd1bc
1 février 1995
1 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ... à Glorieux (Meuse), en cassation d'un jugement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2207179_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
B A, représenté par Me Glorieux-Kergall, demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation d'impôt sur le revenu à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2018, à hauteur de 15 365
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c929
21 novembre 1991
21 novembre 1991
disciplinaire et pénale de la marine marchande : " en ce que le Tribunal a été successivement interrogé par les deux questions suivantes : Les routes choisies par le patron X... pour le chalutier Glorieuse
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303678_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
part, que le représentant de la communauté d’agglomération a déclaré que ce bâtiment constitue une dépendance du domaine privé de la communauté d’agglomération ; - la circonstance que les hangars Glorieux
Source officiellecomm
613720a4cd580146773ecd4a
24 février 1987
24 février 1987
attaqué (Paris, 22 novembre 1984) qu'en vue de la tenue d'un séminaire à Killarney (Irlande) dans un hôtel appartenant à la société Killarney Hôtel, la société Dart Europe a traité avec la société Gloria
Source officielleciv3
607940df9ba5988459c3f73e
15 mai 1970
15 mai 1970
QUI ETAIENT SA PROPRIETE, POURRAIENT FAIRE AU PRENEUR; QU'EN 1960, L'OFFICE A VENDU UN TERRAIN SIS EN FACE DE LA BOUTIQUE DE ROUSSET, A LA JONCTION DES GROUPES D'IMMEUBLES DU RONCERAY ET DES GLONNIERES
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905e8
23 avril 2013
23 avril 2013
La sa scop Anfray Gloria rappelle que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aedf
13 février 2008
13 février 2008
Roger A... conclut au rejet de l' appel et à la condamnation de Gloria B...
Source officielleChambre 2-5
69d241adcdc6046d4730d19f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
. : P202500192 SARL GLORIA FILMS PRODUCTION [Adresse 1] Résolution de plan de continuation et prononcé de la liquidation judiciaire M.
Source officielleciv1
607943739ba5988459c425b0
1 juin 1977
1 juin 1977
COMME "LA GLORIEUSE ANCETRE" DE FELIX E... ; QU'IL S'ENSUIT QUE L'ARRET ATTAQUE A LEGALEMENT JUSTIFIE SA DECISION ET QUE LE MOYEN NE PEUT ETRE ACCUEILLI EN AUCUNE DE SES BRANCHES ; PAR CES MOTIFS
Source officiellecr
61372696cd58014677426c8b
11 septembre 2007
11 septembre 2007
pour certains des propos visés à la poursuite ; Attendu que, pour confirmer partiellement le jugement, l'arrêt retient que la phrase "André Y... était spécialiste du lapin lors de son séjour peu glorieux
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007840645
24 juin 1994
24 juin 1994
la somme qu'elle demande au titre des sommes exposées par elle et non comprises dans les dépens ; Article 1er : La requête de la société GLORIA est rejetée.
Source officielle8ème chambre
DTA_2311724_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier qu'un visa de long séjour a été délivré à l'enfant Abla Gloria Konko le 1er septembre 2023, soit postérieurement à l'introduction de la requête.
Source officielleChambre 1 Section 6
68dedcce6af9fd1f809657be
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de la SELARL GUEVENOUX GLORIAN CHRISTOPHE, avocat au barreau de COMPIEGNE Madame [N] [G] épouse [O] née le 05 Juillet 1978 à [Localité 5] (OISE) [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Christophe
Source officielle9ème chambre
DTA_2000350_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
entrainant une imperméabilisation des sols ; - le risque d'inondation en raison de la proximité de la rivière La Gloriette est important ainsi qu'en raison de remontées de nappes ; le site est également
Source officielleciv3
6137237ccd5801467740a6ae
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Benoît Glorin , demeurant rue de la Liberté, 97118 Saint François, 2 / de M. Amédée J..., demeurant section Dubédou, 97118 Saint François, 3 / de M.
Source officielleciv1
61372187cd580146773f489b
15 octobre 1991
15 octobre 1991
avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par actes authentiques des 2 octobre 1980 et 13 novembre 1981, la Midland Bank a consenti à la SARL Les Gloriettes
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58c94
20 mars 1984
20 mars 1984
1973, LA SOCIETE REDERIKOMMANDITSELSKABET BULK TRAMP (SOCIETE BULK TRAMP) A FRETE LE NAVIRE "VIGO SCAN", BATTANT PAVILLON DANOIS, A LA SOCIETE FRANCEXPA, AGISSANT POUR LE COMPTE DES SOCIETES NESTLE ET GLORIA
Source officiellesoc
6137218ccd580146773f4b32
10 octobre 1991
10 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Gloria, dont le siège est à Paris (16e), ..., en cassation d'un
Source officielle10ème Chambre
DTA_2211386_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
B..., représenté par Me Glorieux-Kergall, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 31 mai 2022 portant refus de sa demande d’indemnisation et d’octroi de la protection fonctionnelle ;
Source officiellePage 3 sur 31