premiers juges ont exactement exposé les faits reprochés au prévenu Y..., les ont déclarés établis et donné leur juste qualification pénale ; que les faits examinés par le tribunal établissent que les griffures

salarié versait au dossier un certificat médical "selon lequel aurait été diagnostiquées chez lui une scoriation de 3 cm horizontale de la face latérale du cou à hauteur de l'oreille, de multiples griffures

X... et Y..., salariés de la société Otor Godard, sont passés, au mois de septembre 1994, au service de la société Presto formes, relevant d'un groupe qui comprenait aussi les sociétés Rota formes, Gravure

[O] [I], [M] [S], [T] [A], [J] [I], [Y] [A], [B] [I] et [X] [S] (les bailleurs) ont donné un local à bail à usage de commerce de gravures, reliures, encadrements, maroquinerie, décoration ou similaire

mais qu'il ne reste depuis des années plus rien de ce faste d'antan, que tout le mobilier a disparu, que les miroirs ont été cassés ou emportés, les tentures déchirées, les murs couverts de tags et graffitis

25 avril 2002 ; que les constatations effectuées le 29 août par le médecin des urgences médico-judiciaires et les croquis joints au certificat établissent l'existence d'ecchymoses sur le thorax, de griffures

X... a subi quelques griffures, contusions et dermabrasions à la jambe et au genou lui ayant occasionné une ITT de 2 jours ; que M.

croire qu'un tiers serait intervenu dans le processus mortel ; que l'utilité d'une autopsie près de quatre ans après le décès apparaît bien illusoire pour retrouver des traces d'excoriations ou de griffures

lorsqu'il avait tenté de séparer Lorin et A... qui étaient en train de se battre, une bousculade générale avait suivi et qu'il était tombé ce qui expliquait la présence d'une bosse sur son front et de griffures

anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société ETDE Sud-Est, société anonyme, dont le siège est Savoie Technolac, 73370 Le Bourget-du-Lac, II - Sur le pourvoi n° D 98-30.410 formé par la société Gramari

novembre 2018), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 17 janvier 2018, pourvoi n° 16-22.253), la société DCO Eurodatacar (la société DCO), spécialisée dans la gravure

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chepar, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1998 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre B), au profit de la société Graffiti

. : un traumatisme facial avec ecchymose sous-orbitaire droite de la lèvre inférieure, des lésions de griffures du bras gauche, du front, une ecchymose du genou droit, lesquels correspondent parfaitement

qu'à supposer que Mme Z... ait agressé son époux en premier, ce qu'elle conteste, il n'existait pour lui aucune cause raisonnable de se croire en péril et de porter des coups disproportionnés aux griffures

Bodin-Hullin, rapporteur public, - et les observations de Mme A..., maire de Grandris.

conseil relative au caractère communicable des décisions du maire relatives à la nomination et aux conditions de leur engagement de Messieurs X X et X X, commissaires de la 17e biennale internationale de gravure

Un groupe d'une cinquantaine de personnes a causé des dégradations au commissariat de police : caméras de surveillance arrachées, graffitis sur les murs, projectiles lancés sur les vitres, banderoles embrasées

par courrier électronique ou, à défaut, par envoi postal, du rapport établi par la direction centrale des renseignements généraux remis au ministre en février 2005 relatif aux tags, graffs et autres graffitis