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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AUDIENCE DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE
69a33498cdc6046d4711574e
1 avril 2025
1 avril 2025
Comparante) SCP RASTOUL FONTANIER COMBAREL - Maître [F] [C] [J] (Non Comparant) * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * DEFENDEUR (S) : MMA IARD [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Cabinet HFW - Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69b73ec5cdc6046d47ccb38e
13 janvier 2025
13 janvier 2025
l'audience en Chambre du Conseil du 29 Janvier 2025 à 8H30 : Président d'audience : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la DEUXIEME Chambre, Juges ayant délibéré et présents au prononcé : Mme Sophie BENOIT
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2509309_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
d’Aniane et Impasse de la Sablette, sur le territoire de la commune de Saint-Guilhem-le-Désert et appartenant à M.
Source officielleRéférés
69601f54cdc6046d47ac80ad
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LE 08 JANVIER 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/00297 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H6GH O R D O N N A N C E ---------- Le HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Benoît GIRAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eeec
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Y... sont issus deux enfants : Guillaume, né le 13 mars 1996 Ludovic, né le 6 mai 2002.
Source officielleChambre Sociale
6618cf1c7935f50008be4531
11 avril 2024
11 avril 2024
Formation paritaire de Bernay, décision attaquée en date du 13 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00037 Monsieur [V] [F] [L] [I] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Joseph luc marc BENOIT
Source officielleAUDIENCE DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE
69a3347acdc6046d4710e0a0
1 avril 2025
1 avril 2025
Comparante) SCPI [H] [I] [K] - Maître [H] [E] [U] (Non Comparant) * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * DEFENDEUR (S) : MMA IARD (SA) [Adresse 2] LE [Adresse 3] 9 REPRESENTANT(S) : Cabinet HFW - Maître Guillaume
Source officielleChambre 6/Section 3
686c0b58dd7001754d61a363
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Fait à [Localité 1], le 02 Juillet 2025, Le greffier, Maud THOBOR Le juge de la mise en état, François DEROUAULT Transmis à : Me Benoit RAIMBERT, Me Guillaume VIEL
Source officielle9ème chambre 3ème section
65a0407eea2f9efae430e917
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SELECTIRENTE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Benoît PRUVOST de la SELARL 28 OCTOBRE SOCIETE D’AVOCATS A LA COUR DE PARIS - #P0246 DEFENDEUR M.
Source officiellechambre 1-13
69cf12c8cdc6046d47ec6376
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Copie exécutoire : JB AVOCAT, SELARL RAVET & Associés -Maître Benoit DESCOURS Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af37
20 mai 2008
20 mai 2008
Copie exécutoire à - Me Guillaume HARTER Copie à M. le PG Arrêt notifié aux parties Le 20. 05. 2008 COUR D' APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION A ARRET DU 20 Mai 2008 Numéro
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad7
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Par déclaration du 2 novembre 2011, Benoit X...a interjeté appel de cette ordonnance de non-conciliation.
Source officielle.
69c90ab9cdc6046d4763de92
29 janvier 2025
29 janvier 2025
l'audience en Chambre du Conseil du 29 Janvier 2025 à 8H30 : Président d'audience : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la DEUXIEME Chambre, Juges ayant délibéré et présents au prononcé : Mme Sophie BENOIT
Source officielle.
69b744c1cdc6046d47cd2ab5
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Désistement d'instance : BANQUE CIC NORD OUEST – [N] [U] Références : 2025F00104 ENTRE BANQUE CIC Nord Ouest [Adresse 1] Représentée par la SELARL MAESTRO AVOCATS (BEAUVAIS), comparante par Me Guillaume
Source officielleChambre Civile
64a6606bbbd03a05db9652e6
3 juillet 2023
3 juillet 2023
[N] [V] aux dépens, avec distraction au profit de Maître Pierre Guillauma avocat associé de la SCP Guillauma & Pesme, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457478.20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et M. David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0a6
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Anne-Marie BENOIT, greffière, pendant les débats en audience non publique uniquement.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494685.20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Article 2 : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la commune de Beynost à fin de sursis à exécution. Article 3 : La présente décision sera notifiée à la commune de Beynost.
Source officielle18° chambre 1ère section
660ef066fbb79e8fd3d32eba
4 avril 2024
4 avril 2024
CDF FITNESS [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Benoît ATTAL de la SELASU CABINET ATTAL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0608 DEFENDEURS Madame [Z]-[U] [O] [Adresse 1] [Localité
Source officielleChambre 1-11 référés
64364c8129c3df04f589a3c4
11 avril 2023
11 avril 2023
PROGEST Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pavel DEBANNE - Me Benoit-guillaume MAURIZI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du
Source officiellePage 3 sur 49